Dérèglements climatiques et perte de la biodiversité
Réussir sans délais la transition énergétique, l’ excellence en efficacité énergétique, et la généralisation de l’ économie circulaire , en finançant par le biais de l’ impôt sur l’ Energie , la protection sociale par le travail des machines plutôt que par celui des hommes . L’ impôt sur l’ Energie n’ est pas une idée neuve , cet impôt avait été mis en avant de façon très proactive par Monsieur Eugène Schueller , le fondateur de L’ Oreal au milieu du sciecle précédent . Monsieur Schueller est l’ auteur de l’ ouvrage « l’ impôt sur l’ Energie » publié en 1952 au éditions du Rond Point . Monsieur Schueller soulignait notamment que l’ humanité n’ avait toujours pas réalisé que le travail des machines s’ était généralisé partout dans l’ économie en raison de son extrême compétitivité par rapport au travail de l’ homme et qu’ en conséquence il était possible de taxer massivement le travail des machines en instaurant l’ impôt sur l’ énergie sans prendre le risque que l’ humanité n’ utilise pas la totalité de l’ énergie disponible. Il est particulièrement instructif de revisiter l’ idée de Monsieur Schueller avec l’ éclairage de la réalité de notre monde actuel. On prend immédiatement conscience . -qu’ avec un impôt plus élevé sur les énergies fossiles et nucléaires que sur les énergies renouvelables , nous accélèrerons et réussirons la transition énergétique . -qu’ avec un prix plus élevé de l’ énergie grâce à l’ impôt sur l’ énergie nous atteindrons l’ excellence en efficacité énergétique et nous généraliserons l’ économie circulaire parce que l’ économie circulaire a la particularité d’ être beaucoup moins gourmande en énergie que l’ économie linéaire . De plus en plus d’ experts aujourd’hui concluent qu’il est regrettable pour l’ humanité de ne pas se diriger plus vigoureusement vers le 100% énergies renouvelables , l’ excellence en efficacité énergétique et la généralisation de l’ économie circulaire car ce manque de pro activité détruit la planète et empêche de développer une économie plus performante que l’ économie actuelle . La question est alors : pourquoi si c’ est meilleur pour la planète et meilleur pour l’ économie nous ne le faisons pas ou de façon insuffisante ? La réponse est claire : c’ est parce que l’ intérêt particulier des citoyens et des entreprises n’ est pas aligné avec le bien commun . Avec l’ Impôt sur l’ énergie, les citoyens et les entreprises ont un intérêt fort et immédiat à utiliser les énergies renouvelables, viser l’ excellence en efficacité énergétique et développer l’ économie circulaire. L’ impôt sur l’ énergie est un outil d’ une remarquable efficacité pour aligner intérêts particuliers et bien commun . Comme le dit si bien le philosophe Bernard Stiegler , c’ est quand un système arrive au bout de ses limites que l’ on peut espérer une bifurcation salvatrice , l’ impôt sur l’ énergie d ‘ Eugène Schueller ne serait-il pas un outil pouvant favoriser une telle bifurcation ? Pour fixer les idées, on peut penser à un impôt de 100 € par MW/h d’ énergie primaire , applicable à toutes les énergies mais qui serait doublé pour les énergies fossiles en raison de leur impact néfaste sur l’ effet de serre . Il convient de noter que l’ électricité renouvelable étant dans tous les cas primaire alors que l’ électricité nucléaire nécessitant 3 MW/h d’ énergie primaire sous forme de vapeur pour produire 1MW/h d’ électricité, l’ électricité renouvelable serait bien avantagée comme cela est souhaité . L’ instauration d’ un tel montant d’ impôt pourrait être progressif et s’ étaler sur une période de trente ans pour permettre une adaptation fluide et efficace (priorisation chronologique des investissements les plus rentables ). La principale objection que l’ on peut formuler à l’ encontre de l’ impôt sur l’ énergie est que celui-ci rendrait non compétitives des industries intenses en énergie face aux importations en provenance de concurrents étrangers . Cette objection peut facilement être contrée car l’ Union Européenne a historiquement fait la démonstration pendant plus de trente ans que l’ on peut renchérir massivement un facteur de coût important d’ une industrie sans perturber son développement pour autant que l’ on instaure aux frontières des compensations (prélèvements à l’ importation, restitutions à l’ exportation ) sur les produits transformés de cette industrie. Ainsi grâce à ce mécanisme, le prix des céréales qui ont été dans l’ UE , pendant une très longue période deux à trois fois plus élevés que sur le marché mondial n’ ont pas empêché l’ industrie de transformation des céréales de l’ UE de se developper . L’ Union Européenne peut ainsi instaurer aujourd’hui un impôt sur l’ énergie important sans risquer de détruire ses industries intensives en énergie en utilisant les mêmes mécanismes que ceux utilisés historiquement dans le cadre de la politique agricole commune : prélèvements à l’ importation et restitutions à l’ exportation sur les 20% de produits transformés qui consomment 80% de l’ énergie dans l’ industrie (loi de Pareto). Il convient également de noter que l’ Organisation mondiale du commerce prévoit que des mesures particulières peuvent être prises pour des motifs environnementaux . Si l’ impôt sur l’ énergie est tres vertueux dans sa phase « prélèvement » , en raison des signaux particulièrement sains qu’ il envoie au marché, il est souhaitable qu’il le soit également dans sa phase « utilisation des fonds collectés » . Ce but est atteint en affectant cet impôt au financement de la protection sociale et en allégeant simultanément le travail de l’ homme de cette charge . Ceci permet d’ augmenter le revenu net du travail sans coût supplémentaire pour l’ employeur et ainsi permettre au salarié/consommateur d’ absorber l’ augmentation des prix induite par l’ impôt sur l’ énergie . Le financement de la protection sociale par le travail des machines plutôt que par le travail de l’ homme devrait avoir un effet très rassurant pour l’ humanité qui s’ inquiète du développement exponentiel des machines . Compte tenu de la tres forte capacité de l’ impôt sur l’ énergie à collecter des fonds , on peut d’ ailleurs s’ interroger pour savoir si à terme l’ impôt sur l’ énergie ne doit pas financer le revenu universel . L’ impôt sur l’ énergie étant, comme la TVA , un impôt à la consommation , on peut s’ interroger sur le sens qu’ il y aurait dans ce cas à maintenir des prélèvements fiscaux sur l’ entrée d’ argent : revenus , plus values , successions/donations , bénéfices des entreprises . Le remplacement de ces impôts par un impôt sur le capital semblerait plus approprié (voir les recommandations du Comité Bastille : www.comitebastille.org). Ainsi la fiscalité pourrait être gérée avec trois impôts : le budget de l’ état pourrait être financé pour moitié par la TVA et pour l’ autre moitié par l’ Impôt sur le capital, la protection sociale serait financée par l’ impôt sur l’ Énergie. Cette vision est en résonance avec l’ excellent article , publié le 15/04/2014 , de Jean-Marc Vittori , le journaliste du quotidien « Les Échos » , intitulé : « quand la France inventait les impôts de la modernité » . Dans cet article , Jean-Marc Vittori mettait en scène trois personnages qui s’ intéressaient à la fiscalité au milieu du sciecle précédent : -Maurice Laure préconisant l’ impôt sur la consommation (la TVA) -Eugène Schueller préconisant l’ impôt sur l’ énergie -Maurice Allais préconisant l’ impôt sur le Capital . En fin d’ article , Jean-Marc Vittori écrit : « Imaginons une seconde que la France des années 1950 ait adopté non pas une proposition (la TVA) mais les trois , impôt sur la consommation (la TVA) , impôt sur l’ énergie, impôt sur le capital : le pays aurait aujourd’hui une fiscalité moderne adaptée au défis du XXIe sciecle »
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Voir ci-dessus , l’ impôt sur l’ énergie est une mesure fiscale à décider au niveau de l’ Union Européenne
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