Date de publication : 2019-02-28
Code postal : 56300

Grand débat - fiscalité et dépenses publiques

1. Quelles sont toutes les choses qui pourraient être faites pour améliorer l'information des citoyens sur l'utilisation des impôts ?

Rendre plus lisible l'impôt en faisant basculer la fiscalité indirecte (surtout la CSG et le RDS) vers la feuille d'imposition. Abandonner le prélèvement à la source (à moins d'une réforme substituant l'individu au foyer fiscal comme unité de recouvrement).

2. Que faudrait-il faire pour rendre la fiscalité plus juste et plus efficace ?

Davantage de progressivité. Etre assujetti à l impôt dès lors que l'on possède la nationalité française, pour lutter contre la désertion fiscale (si un Français est résident à l'étranger, il paie ses impôts dans le pays de résidence, mais si cet impôt est inférieur à celui qui aurait été payé en France, il règle la différence au fisc français). Ceux qui préfèreront leur compte en banque à leur pays ne méritent que le mépris de la communauté nationale. Faire en sorte que les grandes entreprises paient leurs impôts en France. Résister au dumping fiscal : les pays à bas coûts ne sont plus compétitifs que parce qu'ils ne financent pas un modèle de protection sociale aussi efficace que le nôtre. Mieux vaut se passer d'importations chinoises que de sécu...

3. Quels sont selon vous les impôts qu'il faut baisser en priorité ?

Ceux qui affectent les PME.

4. Afin de financer les dépenses sociales, faut-il selon vous...

Reculer l'âge de la retraite|Augmenter le temps de travail

5. S'il faut selon vous revoir les conditions d'attribution de certaines aides sociales, lesquelles doivent être concernées ?

None

6. Quels sont les domaines prioritaires où notre protection sociale doit être renforcée ?

None

7. Pour quelle(s) politique(s) publique(s) ou pour quels domaines d'action publique, seriez-vous prêts à payer plus d'impôts ?

None

8. Y a-t-il d'autres points sur les impôts et les dépenses sur lesquels vous souhaiteriez vous exprimer ?

Rendre public les salaires des fonctionnaires de l'Assemblée nationale et du Sénat.

Grand débat - démocratie et citoyenneté

1. En qui faites-vous le plus confiance pour vous faire représenter dans la société et pourquoi ?

Toute assemblée dépourvue de "ténor" de la politique, donc élue à la proportionnelle ou tirée au sort (les Grecs le faisaient).

2. En dehors des élus politiques, faut-il donner un rôle plus important aux associations et aux organisations syndicales et professionnelles ?

Oui

3. Si oui, à quel type d'associations ou d'organisations ? Et avec quel rôle ?

Faire en sorte que les syndicats soient vraiment représentatifs (adhésion obligatoire, vote obligatoire... ?)

4. Que faudrait-il faire pour renouer le lien entre les citoyens et les élus qui les représentent ?

None

5. Le non-cumul des mandats instauré en 2017 pour les parlementaires (députés et sénateurs) est :

Une bonne chose

6. Pourquoi ?

Une bonne chose seulement à condition de décentraliser au maximum. Sinon, si toutes les décisions se prennent à Paris il faut naturellement miser sur un élu qui a le bras long et cumule les fonctions. Le sociologue Henri Mendras l'a très bien expliqué il y a trente ans... je ne sais pas pourquoi je perds mon temps avec ce grand débat... ce pays est irréformable !

7. Que faudrait-il faire pour mieux représenter les différentes sensibilités politiques ?

None

8. Pensez-vous qu'il serait souhaitable de réduire le nombre d'élus (hors députés et sénateurs) ?

None

9. Si oui, lesquels ?

None

10. Que pensez-vous de la participation des citoyens aux élections et comment les inciter à y participer davantage ?

None

11. Faut-il prendre en compte le vote blanc ?

None

12. Si oui, de quelle manière ?

None

13. Que faudrait-il faire aujourd'hui pour mieux associer les citoyens aux grandes orientations et à la décision publique ? Comment mettre en place une démocratie plus participative ?

None

14. Faut-il faciliter le déclenchement du référendum d'initiative partagée (le RIP est organisé à l'initiative de membres du Parlement soutenu par une partie du corps électoral) qui est applicable depuis 2015 ?

None

15. Si oui, comment ?

None

16. Que faudrait-il faire pour consulter plus directement les citoyens sur l'utilisation de l'argent public, par l'Etat et les collectivités ?

None

17. Quel rôle nos assemblées, dont le Sénat et le Conseil économique, social et environnemental, doivent-elles jouer pour représenter nos territoires et la société civile ?

None

18. Faut-il les transformer ?

None

19. Si oui, comment ?

None

20. Que proposez-vous pour renforcer les principes de la laïcité dans le rapport entre l'Etat et les religions de notre pays ?

Faire avec l'Islam ce que Napoléon a fait avec le judaïsme : créer un consistoire musulman, interlocuteur unique de l'Etat.

21. Comment garantir le respect par tous de la compréhension réciproque et des valeurs intangibles de la République ?

None

22. Que faudrait-il faire aujourd'hui pour renforcer l'engagement citoyen dans la société ?

None

23. Quels sont les comportements civiques qu'il faut promouvoir dans notre vie quotidienne ou collective ?

None

24. Que faudrait-il faire pour favoriser le développement de ces comportements civiques et par quels engagements concrets chacun peut-il y participer ?

None

25. Que faudrait-il faire pour valoriser l'engagement citoyen dans les parcours de vie, dans les relations avec l'administration et les pouvoirs publics ?

None

26. Quelles sont les incivilités les plus pénibles dans la vie quotidienne et que faudrait-il faire pour lutter contre ces incivilités ?

None

27. Que peuvent et doivent faire les pouvoirs publics pour répondre aux incivilités ?

None

28. Quel pourrait être le rôle de chacun pour faire reculer les incivilités dans la société ?

None

29. Quelles sont les discriminations les plus répandues dont vous êtes témoin ou victime ?

None

30. Que faudrait-il faire pour lutter contre ces discriminations et construire une société plus solidaire et plus tolérante ?

None

31. Pensez-vous qu'il faille instaurer des contreparties aux différentes allocations de solidarité ?

None

32. Si oui, lesquelles ?

None

33. Que pensez-vous de la situation de l'immigration en France aujourd'hui et de la politique migratoire ? Quelles sont, selon vous, les critères à mettre en place pour définir la politique migratoire ?

Il n'y a pas de politique migratoire aujourd'hui en France.

34. En matière d'immigration, une fois nos obligations d'asile remplies, souhaitez-vous que nous puissions nous fixer des objectifs annuels définis par le Parlement ?

Oui. C'est à la société d'accueil de définir les règles d'entrée du club, pas à ceux qui frappent à la porte. Nous sommes chez nous, nous accueillons qui nous voulons, en fonction de nos besoins, de nos capacités à loger, former et intégrer.

35. Que proposez-vous afin de répondre à ce défi qui va durer ?

Que les lois soient appliquées : si des étrangers ne remplissent pas les conditions pour séjourner en France, ils doivent être expulsés. Les migrants en détresse en Méditerranée doivent selon le droit international être conduits vers le port sûr le plus proche. La plupart du temps, ils devraient donc être débarqués en Tunisie ou en Algérie, il n'y a aucune raison de les amener en Europe, ce qui s'apparente à de l'aide à la migration illégale. Les associations qui s'en rendent coupables et encouragent ainsi les trafics doivent être poursuivies. Soit les étrangers remplissent les conditions pour obtenir un visa et elles auront accès à des conditions de voyages dignes et sécurisées, soit elles ne satisfont pas ces critères et dans ce cas nous n'avons pas d'obligations.

36. Quelles sont, selon vous, les modalités d'intégration les plus efficaces et les plus justes à mettre en place aujourd'hui dans la société ?

Le voile islamique n'est pas compatible avec l'intégration dans la société française. Le voile coutumier peut être toléré pour les femmes âgées. Symboliquement, celles nées avant 1962, date de l'indépendance du dernier territoire français où à été appliqué un droit spécifique aux musulmans. Celles nées après doivent se conformer aux pratiques sociales établies. Les femmes musulmanes immigrées ont fait le choix de quitter leur pays, elles ne peuvent prétendre conserver intacts leurs us et coutumes dans leur pays d'adoption. Pour les femmes musulmanes nées en France après 1962, le port du voile ne peut être une pratique traditionnelle, mais un symbole identitaire, de rupture avec le reste de la communauté nationale.

37. Y a-t-il d'autres points sur la démocratie et la citoyenneté sur lesquels vous souhaiteriez vous exprimer ?

None

Grand débat - organisation de l'Etat et des services publics

1. Que pensez-vous de l'organisation de l'Etat et des administrations en France ? De quelle manière cette organisation devrait-elle évoluer ?

Beaucoup trop de centralisation, qui crée la "dévitalisation dans les périphéries et l'apoplexie au centre". Que les régions qui le souhaitent disposent d'une autonomie beaucoup plus grande, a minima d'un statut comparable à celui de la Corse. Mais des pouvoirs locaux étendus sont possibles sans mettre en cause l'unité du pays, comme le montrent beaucoup d'exemples autour de nous : Val d'Aoste et Haut-Tyrol en Italie, Pays de Galles au Royaume-Uni, Galice et Pays basque en Espagne, cantons suisses, länder allemands... Une bonne autonomie avec un territoire en projet ne mène pas forcément à l'indépendantisme, c'est au contraire le refus d'entendre les revendications légitimes des modérés qui alimentent les séparatismes. La République italienne n'est pas moins républicaine que la française. Pourtant là-bas, dans le Val d'Aoste, les cartes d'identités sont bilingues, en italien et en français. Pourquoi la chose n'est-elle pas possible en France ? Les langues autochtones doivent pouvoir devenir co-officielles sur leurs territoires respectifs, de la Bretagne à la Polynésie. Dans le cas contraire, comment prétendre promouvoir la diversité culturelle face à l'anglais ? Le découpage régional doit correspondre à des territoires cohérents : au-delà du périphérique parisien, la France n'est pas un terrain vague peuplé de moutons interchangeables, dans lequel on peut tailler au hasard. L'Alsace a été noyée dans un grand-est informe (deux fois et demi la Belgique), qui ne fonctionnera pas parce qu'il n'y aura jamais d'identification des habitants à ce territoire technocratique. De l'autre côté de la frontière, le land de Sarre fait la taille d'un département français... Qui osera dire alors que le problème des régions française est leur taille ? Leur vraie faiblesse est leur nanisme décisionnel par rapport à Paris : le budget moyen des régions françaises est d'environ 1 € par jour et par habitant. A 22 ou à 13, ça ne change pas, donc quelle évolution attendre du redécoupage ? Les länder allemands ont un budget seize fois supérieur. C'est avec une telle organisation qu'on en arrive à des aberrations telles que l'écotaxe. Pertinente en Alsace, mortelle en Bretagne, mais ce sera écotaxe pour tout le monde ou pour personne...

2. Selon vous, l'Etat doit-il aujourd'hui transférer de nouvelles missions aux collectivités territoriales ?

Oui

3. Si oui, lesquelles ?

Absolument tout ce qui ne relève pas du régalien. Tout ce qui est géré au plus près du terrain l'est de façon beaucoup plus efficace (cf. les lycées depuis la régionalisation des années 80, ou les caisses de sécurité sociale et de retraites d'Alsace-Moselle, qui sont excédentaires...). Le principe d'universalité des deniers publics est la meilleure voie vers le gaspillage.

4. Estimez-vous avoir accès aux services publics dont vous avez besoin ?

Non

5. Si non, quels types de services publics vous manquent dans votre territoire et qu'il est nécessaire de renforcer ?

Pour lutter contre les déserts médicaux, imposer aux jeunes médecins d'exercer un nombre minimal d'années là où sont les besoins. Les études de médecine représentent un coût dérisoire en France (quelques centaines d'euros par an, contre 10 000 à 20 000 aux Etats-Unis), car elles sont financées par la collectivité. Il n'est pas normal qu'après sept années d'études subventionnées, ces gens décident d'aller au soleil ou dans les métropoles où leurs perspectives de revenus sont plus alléchantes et la vie plus agréable. La création de maisons médicales avec salariat des médecins est une solution à creuser. Mais tant que la médecine sera libérale, nous ne sortirons pas de l'impasse.

6. Quels nouveaux services ou quelles démarches souhaitez-vous voir développées sur Internet en priorité ?

None

7. Avez-vous déjà utilisé certaines de ces nouvelles formes de services publics ?

None

8. Si oui, en avez-vous été satisfait ?

None

9. Quelles améliorations préconiseriez-vous ?

None

10. Quand vous pensez à l'évolution des services publics au cours des dernières années, quels sont ceux qui ont évolué de manière positive ?

None

11. Quels sont les services publics qui doivent le plus évoluer selon vous ?

None

12. Connaissez-vous le "droit à l'erreur", c'est-à-dire le droit d'affirmer votre bonne foi lorsque vous faites un erreur dans vos déclarations ?

None

13. Si oui, avez-vous déjà utilisé ce droit à l'erreur ?

None

14. Si oui, à quelle occasion en avez-vous fait usage ?

None

15. Pouvez-vous identifier des règles que l'administration vous a déjà demandé d'appliquer et que vous avez jugées inutiles ou trop complexes ?

None

16. Faut-il donner plus d'autonomie aux fonctionnaires de terrain ?

None

17. Si oui, comment ?

None

18. Faut-il revoir le fonctionnement et la formation de l'administration ?

None

19. Si oui, comment ?

None

20. Comment l'Etat et les collectivités territoriales peuvent-ils s'améliorer pour mieux répondre aux défis de nos territoires les plus en difficulté ?

None

21. Si vous avez été amené à chercher une formation, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

22. Si vous avez été amené à scolariser votre enfant, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

23. Si vous avez été amené à chercher un emploi, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

24. Si vous avez été amené à préparer votre retraite, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

25. Si vous avez été amené à demander un remboursement de soins de santé, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

26. Si vous avez été amené à faire une demande d'aide pour une situation de handicap, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

27. Si vous avez été amené à créer une entreprise, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

28. Si vous avez été amené à recruter du personnel, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

29. Si vous avez été amené à former du personnel, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

30. Si vous avez été amené à rémunérer du personnel, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

31. Si vous avez été amené à mettre fin à votre activité, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

32. Si vous avez été amené à recruter une personne portant un handicap, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

33. Y a-t-il d'autres points sur l'organisation de l'Etat et des services publics sur lesquels vous souhaiteriez vous exprimer ?

None

Grand débat - transition écologique

1. Quel est aujourd'hui pour vous le problème concret le plus important dans le domaine de l'environnement ?

La biodiversité et la disparition de certaines espèces

2. Que faudrait-il faire selon vous pour apporter des réponses à ce problème ?

None

3. Diriez-vous que votre vie quotidienne est aujourd'hui touchée par le changement climatique ?

None

4. Si oui, de quelle manière votre vie quotidienne est-elle touchée par le changement climatique ?

None

5. À titre personnel, pensez-vous pouvoir contribuer à protéger l'environnement ?

None

6. Si oui, que faites-vous aujourd'hui pour protéger l'environnement et/ou que pourriez-vous faire ?

None

7. Qu'est-ce qui pourrait vous inciter à changer vos comportements comme par exemple mieux entretenir et régler votre chauffage, modifier votre manière de conduire ou renoncer à prendre votre véhicule pour de très petites distances ?

None

8. Quelles seraient pour vous les solutions les plus simples et les plus supportables sur un plan financier pour vous inciter à changer vos comportements ?

None

9. Par rapport à votre mode de chauffage actuel, pensez-vous qu'il existe des solutions alternatives plus écologiques ?

None

10. Si oui, que faudrait-il faire pour vous convaincre ou vous aider à changer de mode de chauffage ?

None

11. Avez-vous pour vos déplacements quotidiens la possibilité de recourir à des solutions de mobilité alternatives à la voiture individuelle comme les transports en commun, le covoiturage, l'auto-partage, le transport à la demande, le vélo, etc. ?

Non

12. Si oui, que faudrait-il faire pour vous convaincre ou vous aider à utiliser ces solutions alternatives ?

None

13. Si non, quelles sont les solutions de mobilité alternatives que vous souhaiteriez pouvoir utiliser ?

Les transports en commun

14. Et qui doit selon vous se charger de vous proposer ce type de solutions alternatives ?

None

15. Que pourrait faire la France pour faire partager ses choix en matière d'environnement au niveau européen et international ?

Limiter le gabarit des voitures. Les grosses voitures très lourdes, type SUV consomment et polluent beaucoup plus que les berlines et compactes : elles représentent 30 % des ventes et bientôt 50 % selon la presse. Ceux qui les utilisent sans en avoir un besoin impératif (professionnel notamment) se font simplement plaisir en polluant davantage qu'ils ne pourraient. Idem pour les yachts de luxe, qui peuvent consommer jusqu'à 30 000 litres de gas-oïl par jour. Soit trente ans de chauffage pour certaines familles, simplement pour promener une dizaine de personne en un week-end.

16. Y a-t-il d'autres points sur la transition écologique sur lesquels vous souhaiteriez vous exprimer ?

None