Date de publication : 2019-02-26
Code postal : 75011

Grand débat - démocratie et citoyenneté

1. En qui faites-vous le plus confiance pour vous faire représenter dans la société et pourquoi ?

Faisons confiance à une démocratie représentative (députés et sénateur) basée sur : Députés régionaux élus par les citoyens du département Députés socio-professionnels élus par les citoyens de leur profession Sénateurs élus par les maires Maires élus au suffrage universel

2. En dehors des élus politiques, faut-il donner un rôle plus important aux associations et aux organisations syndicales et professionnelles ?

Non

3. Si oui, à quel type d'associations ou d'organisations ? Et avec quel rôle ?

None

4. Que faudrait-il faire pour renouer le lien entre les citoyens et les élus qui les représentent ?

Assurer une représentativité plus réaliste Professionnels par Députés sociaux professionnels Sénateur par les Maires Députés régionaux aux suffrage universel du département Administrateur de département (nommé par la, région) Maires aux suffrage universel de la commune.

5. Le non-cumul des mandats instauré en 2017 pour les parlementaires (députés et sénateurs) est :

Une bonne chose

6. Pourquoi ?

A chacun son rôle et responsabilité

7. Que faudrait-il faire pour mieux représenter les différentes sensibilités politiques ?

Avoir deux Partis politiques uniquement.

8. Pensez-vous qu'il serait souhaitable de réduire le nombre d'élus (hors députés et sénateurs) ?

Oui

9. Si oui, lesquels ?

Un député par département (101 au total) Un député socio-professionnels (101 au total pour équilibre) Un sénateur par département (1001 au total

10. Que pensez-vous de la participation des citoyens aux élections et comment les inciter à y participer davantage ?

La participation est insuffisante et pour y remédier nous devons ; Donner un rôle plus important du Maire Créer des députés socio-professionnels

11. Faut-il prendre en compte le vote blanc ?

Non

12. Si oui, de quelle manière ?

None

13. Que faudrait-il faire aujourd'hui pour mieux associer les citoyens aux grandes orientations et à la décision publique ? Comment mettre en place une démocratie plus participative ?

Accroitre le rôle des Maires (voir proposition précédente). Représentation des métiers grâce aux députés socio-professionnels. Débat trimestriel entre : Maires / Député du département / sénateur du département / administrateur du département.

14. Faut-il faciliter le déclenchement du référendum d'initiative partagée (le RIP est organisé à l'initiative de membres du Parlement soutenu par une partie du corps électoral) qui est applicable depuis 2015 ?

Oui

15. Si oui, comment ?

C'est une des conclusions possibles du débat départemental trimestriel.

16. Que faudrait-il faire pour consulter plus directement les citoyens sur l'utilisation de l'argent public, par l'Etat et les collectivités ?

Créer des commissions citoyennes de contrôle des dépenses publiques à chacun des niveaux.

17. Quel rôle nos assemblées, dont le Sénat et le Conseil économique, social et environnemental, doivent-elles jouer pour représenter nos territoires et la société civile ?

SENAT • Le Senat est garant de la stabilité nationale et du contrôle de l’Exécutif. • Avec l’aide la Cour des Comptes, et pour mieux assurer les continuités inter-mandatures, nous devons confier au Sénat la supervision des « Hauts Fonctionnaires » en termes de : carrière, promotion, rémunération, avantages en nature, pantouflage, sans affectation, détachement, réintégration, etc.). CESE • Le CESE n’est pas indispensable. Il est surtout confié à nos élites en mal de reclassement. Il y a déjà trop d’Instituts de toute nature pour faire des recommandations au gouvernement. DEPUTES Députés régionaux : représentation des communes et départements Députés socio-professionnels : représentation des métiers LES LOIS o Les lois sont préparées à l’initiative du gouvernement, des députés, et des sénateurs. o Elles sont votées à la majorité des députés et corrigées si besoin par le Sénat (comme maintenant).

18. Faut-il les transformer ?

Oui

19. Si oui, comment ?

Changement du mode de représentation : Un député par département (101 au total) Un député socio-professionnels (101 au total pour équilibre) Un sénateur par département (1001 au total

20. Que proposez-vous pour renforcer les principes de la laïcité dans le rapport entre l'Etat et les religions de notre pays ?

• Pour faciliter l’intégration, la laïcité devrait signifier que toute religion doit être neutre et invisible par les autres, aussi bien dans les espaces de l’administration (ce qui est en principe le cas) que dans la rue (ce qui n’est pas du tout le cas). • Pour les locaux religieux il faudrait interdire les financements étrangers vecteurs de conflits mondiaux (sunnites, chiites, salafistes, anti sionistes, etc…).

21. Comment garantir le respect par tous de la compréhension réciproque et des valeurs intangibles de la République ?

o Il faut prioritairement appliquer les lois. A quoi bon avoir des lois si c’est pour les ignorer et inviter ainsi tout le monde à les transgresser ? • Nous devons modifier les chapitres de la constitution qui rendent impossible l’application des lois, notamment en matière de défense de la République (terrorisme, déficit, entrée dans le territoire,…). o Il faut remplacer les peines de prison (jusqu’à 3 ou 5 ans) par une peine de durée équivalente dans l’armée. Cela évitera la surpopulation carcérale. o Nous devons organiser le service militaire d’un an pour tous les plus de 18 ans (garçons et filles) pour : faciliter l’apprentissage et l’usage de la langue française, pratiquer quotidiennement la laïcité, apprendre l’ordre, la discipline et le sens du devoir, démontrer le respect dû au drapeau de la France..

22. Que faudrait-il faire aujourd'hui pour renforcer l'engagement citoyen dans la société ?

D’une manière générale, il faut redéfinir les principes de liberté du citoyen : il a des droits qu’il connait bien, il faut aussi lui inculquer ses devoirs

23. Quels sont les comportements civiques qu'il faut promouvoir dans notre vie quotidienne ou collective ?

• Les Français doivent prendre en charge les travaux même difficiles, au lieu de faire un appel systématique aux immigrés de première génération.

24. Que faudrait-il faire pour favoriser le développement de ces comportements civiques et par quels engagements concrets chacun peut-il y participer ?

o Il faudrait davantage promouvoir l’utilisation de la langue française, Cette pratique démontrerait une plus grande volonté d’intégration de la part des candidats à la citoyenneté française. o La France doit créer un service militaire pour tous les jeunes de + de 18 ans pendant un an (même si cela coûte très cher). o Il faut rappeler qu’une nation c’est une langue, une culture, des mêmes valeurs et une histoire nationale que l’on est prêt à défendre…

25. Que faudrait-il faire pour valoriser l'engagement citoyen dans les parcours de vie, dans les relations avec l'administration et les pouvoirs publics ?

Inciter le, citoyen à prendre des responsabilités dans la commune et dans sa catégorie socio-professionnelle.

26. Quelles sont les incivilités les plus pénibles dans la vie quotidienne et que faudrait-il faire pour lutter contre ces incivilités ?

On voit désormais plus d'incivilités que de civilités ; Insultes Non respects des feux rouges (vélos, trottinettes,... Non respect des limites de vitesses Non respect de la propreté des lieux publics Contre cela il faudrait appliquer la tolérance zéro comme à Singapour.

27. Que peuvent et doivent faire les pouvoirs publics pour répondre aux incivilités ?

Faire appliquer les lois.

28. Quel pourrait être le rôle de chacun pour faire reculer les incivilités dans la société ?

Utiliser les comités de quartiers en leur donnant une délégation d'autorité de la part des pouvoirs publics (Maire, Police municipale, ...). Contraindre les fauteurs d'incivilités à réparer les dommages qu'ils ont causés, via des travaux d'intérêt public.

29. Quelles sont les discriminations les plus répandues dont vous êtes témoin ou victime ?

Il y a peu de discriminations. C'est plutôt l'inverse. On laisse faire les incivilités de certains par crainte.

30. Que faudrait-il faire pour lutter contre ces discriminations et construire une société plus solidaire et plus tolérante ?

Appliquer les lois.

31. Pensez-vous qu'il faille instaurer des contreparties aux différentes allocations de solidarité ?

Oui

32. Si oui, lesquelles ?

Travail de valeur équivalente

33. Que pensez-vous de la situation de l'immigration en France aujourd'hui et de la politique migratoire ? Quelles sont, selon vous, les critères à mettre en place pour définir la politique migratoire ?

• Les Français doivent prendre en charge les travaux même difficiles, au lieu de faire un appel systématique aux immigrés de première génération. • Les réfugiés doivent être incités à retourner dans leur pays quand la guerre qui les a fait partir est finie. • Il ne faut plus piller les pays d’émigration de leurs meilleurs éléments si on veut que ces pays se développent.

34. En matière d'immigration, une fois nos obligations d'asile remplies, souhaitez-vous que nous puissions nous fixer des objectifs annuels définis par le Parlement ?

Il faut réfléchir et consulter les Français sur l'opportunité de poursuivre la politique existante.

35. Que proposez-vous afin de répondre à ce défi qui va durer ?

Il faut décider l’envoi de coopérants occidentaux dans les pays pauvres pour leur apporter une aide dans leur développement et compenser leur perte en ressources humaines qualifiées.

36. Quelles sont, selon vous, les modalités d'intégration les plus efficaces et les plus justes à mettre en place aujourd'hui dans la société ?

Apprendre la langue française. Favoriser l'intégration dans l'emploi.

37. Y a-t-il d'autres points sur la démocratie et la citoyenneté sur lesquels vous souhaiteriez vous exprimer ?

• La République doit faire preuve d’autorité et reprendre en main le respect de toutes les valeurs nationales, malmenées depuis 50 années.

Grand débat - organisation de l'Etat et des services publics

1. Que pensez-vous de l'organisation de l'Etat et des administrations en France ? De quelle manière cette organisation devrait-elle évoluer ?

• Il y a trop de niveaux dans l’administration et trop de fonctionnaires par niveau. • Il faut forcer l’administration à se réformer en lui supprimant une partie de ses moyens. • Il faut par exemple diviser par 10 les 1600 instituts divers financés par l’Etat. • Il faut transformer « le mille-feuille » en « quatre-feuilles » seulement.

2. Selon vous, l'Etat doit-il aujourd'hui transférer de nouvelles missions aux collectivités territoriales ?

Oui

3. Si oui, lesquelles ?

RESPONSABILISATION . Il faut appliquer le principe de subsidiarité. • Responsabiliser le Citoyen >> puis la Commune >> puis le Département >> puis la Région >> et enfin l’Etat. • Cela revient à affecter les budgets au niveau le plus bas possible. • Il faut par ailleurs définir des responsabilités claires et durables pour chaque projet. La continuité est la base de la responsabilité. • La publication détaillée des dépenses de chaque niveau est nécessaire et une commission de contrôle citoyenne doit être définie pour chaque niveau. DECENTRALISATION • Niveau Commune : la plupart des aides sociales / les écoles primaires / …tout le local spécifique. • Niveau Département : les routes / les retraites / les collèges-lycées / … tout le local commun, sur la base de règles nationales communes. • Niveau Région : la santé / les hôpitaux / l’éducation universitaire / les entreprises / les transports / l’énergie / tout le décentralisable, sur la base de règles nationales communes. • Niveau Etat : l’armée / la diplomatie / l’économie / Les grands projets d’infrastructure / La recherche / La justice / tout le régalien, la définition des règles à suivre par les services décentralisé (cahier des charges national) et surtout le contrôle et les sanctions pour dérives ou non-application du cahier des charges. • Le niveau le plus bas est celui qui connait le mieux la réalité et les spécificités. Il est le mieux à même d’être juste et d’éviter les abus.

4. Estimez-vous avoir accès aux services publics dont vous avez besoin ?

Oui

5. Si non, quels types de services publics vous manquent dans votre territoire et qu'il est nécessaire de renforcer ?

Excellent à Paris / Faible en Province

6. Quels nouveaux services ou quelles démarches souhaitez-vous voir développées sur Internet en priorité ?

Prise en charge ; A l'hôpital ; cauchemar des urgences A la Police

7. Avez-vous déjà utilisé certaines de ces nouvelles formes de services publics ?

Oui

8. Si oui, en avez-vous été satisfait ?

Oui

9. Quelles améliorations préconiseriez-vous ?

Mettre un système d'enregistrement en dehors des heures d'ouverture.

10. Quand vous pensez à l'évolution des services publics au cours des dernières années, quels sont ceux qui ont évolué de manière positive ?

Administration fiscale Sécurité Sociale .... mais donne le sentiment du "tout gratuit".

11. Quels sont les services publics qui doivent le plus évoluer selon vous ?

Urgences médicales

12. Connaissez-vous le "droit à l'erreur", c'est-à-dire le droit d'affirmer votre bonne foi lorsque vous faites un erreur dans vos déclarations ?

Oui

13. Si oui, avez-vous déjà utilisé ce droit à l'erreur ?

Oui

14. Si oui, à quelle occasion en avez-vous fait usage ?

Erreur dans déclarations fiscales

15. Pouvez-vous identifier des règles que l'administration vous a déjà demandé d'appliquer et que vous avez jugées inutiles ou trop complexes ?

Normes du bâtiment Loi des locations immobilières

16. Faut-il donner plus d'autonomie aux fonctionnaires de terrain ?

Oui

17. Si oui, comment ?

MODELE • Nous devrions prendre modèle sur un Etat fédéral (Suisse, Allemagne, USA) ou mieux décentralisé (Chine). • Nous devons passer d’une pyramide pointe en bas à une pyramide pointe en haut. DELEGATION Niveau Commune : la plupart des aides sociales / les écoles primaires / …tout le local spécifique. • Niveau Département : les routes / les retraites / les collèges-lycées / … tout le local commun, sur la base de règles nationales communes. • Niveau Région : la santé / les hôpitaux / l’éducation universitaire / les entreprises / les transports / l’énergie / tout le décentralisable, sur la base de règles nationales communes..

18. Faut-il revoir le fonctionnement et la formation de l'administration ?

Oui

19. Si oui, comment ?

Inclure des périodes de stages et de formations en entreprises pour tous les fonctionnaires.

20. Comment l'Etat et les collectivités territoriales peuvent-ils s'améliorer pour mieux répondre aux défis de nos territoires les plus en difficulté ?

• Nous devons pratiquer le « Budget base Zéro » dans tous les ministères et fonction (comme on fait dans l’industrie), en partant d’un cadre budgétaire global réduit d’au moins 15%. • A partir de là, il faut répartir les fonctionnaires harmonieusement sur les 4 niveaux et entre les différentes missions à assumer. • Il faut rendre les fonctionnaires mobiles entre ministères, entre niveaux (Etat-régions, etc…), entre fonctions et avec l’industrie qui aura besoin de ressources marchandes. • Pour relancer la vie dans le monde rural, nous devons prendre des dispositions. o Par exemple : nous devons créer un nombre de licences médicales par département pour les médecins, les dentistes, ….etc. afin d’obliger à une meilleure répartition nationale. o Il faut aussi réduire les charges sociales et l’impôt sur les sociétés pour les entreprises qui s’installent dans les petites villes et les villages.

21. Si vous avez été amené à chercher une formation, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

On ne manque pas de formations. Mais il y a trop de formations qui ne préparent pas à l'emploi.

22. Si vous avez été amené à scolariser votre enfant, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

Trop de cloisonnement entre privé et public. Un collégien du privé peut difficilement aller dans un lycée public. Suppression du quota de 10% de l'enseignement privé. Réduire le nombre d'enfants par classe pour tout le monde.

23. Si vous avez été amené à chercher un emploi, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

Pôle Emploi est devenu une entreprise de coaching et n'est plus orientée vers les recherches d'emplois.

24. Si vous avez été amené à préparer votre retraite, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

Aucun problème.

25. Si vous avez été amené à demander un remboursement de soins de santé, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

Aucun problème

26. Si vous avez été amené à faire une demande d'aide pour une situation de handicap, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

Oui difficultés pour prise en charge d'enfants victimes d'AVC (scolarité en particulier).

27. Si vous avez été amené à créer une entreprise, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

Création facile

28. Si vous avez été amené à recruter du personnel, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

Facile de recruter Difficile d'alléger ses effectifs Règle de l'inspection de travail trop rigide.

29. Si vous avez été amené à former du personnel, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

Services pléthoriques et redondants pour une prestation qui reste bonne. Donc coût trop élevé.

30. Si vous avez été amené à rémunérer du personnel, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

Trop de rubriques dans les charges Poids exorbitant des charges

31. Si vous avez été amené à mettre fin à votre activité, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

RAS

32. Si vous avez été amené à recruter une personne portant un handicap, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

RAS

33. Y a-t-il d'autres points sur l'organisation de l'Etat et des services publics sur lesquels vous souhaiteriez vous exprimer ?

• Nous devons donner un rôle d’enseignement aux entrepreneurs et donner des responsabilités d’entrepreneur aux professeurs. • Tout le système éducatif doit réorienter la formation professionnelle vers des emplois et des qualifications correspondant à des besoins réels et plus particulièrement vers les emplois techniques et industriels.

Grand débat - transition écologique

1. Quel est aujourd'hui pour vous le problème concret le plus important dans le domaine de l'environnement ?

La pollution de l'air

2. Que faudrait-il faire selon vous pour apporter des réponses à ce problème ?

• Déplacement en ville : transports publics plus efficaces / voiture autonome (2022). • Déplacement en campagne : Autopartage, location de véhicule à l’heure, ligne de bus entre villages et villes. • Se chauffer : développer la location-vente à long terme pour les chaudières à pellets / chauffe-eau solaire / Pompe à chaleur…. • Offrir des produit adaptés : voiture électrique à 10 000 € / Pompe à chaleur à bas prix / Généralisation du solaire thermique pour les chauffe-eau, etc… • Maximiser les solutions électriques avec de l’électricité décarbonée. • Ne pas créer trop de subvention car les subventions sont des impôts payés par les autres. • Pratiquer les prêts à taux zéro (voire négatifs) pour les équipements écologiques.

3. Diriez-vous que votre vie quotidienne est aujourd'hui touchée par le changement climatique ?

Oui

4. Si oui, de quelle manière votre vie quotidienne est-elle touchée par le changement climatique ?

Difficultés à respirer dans les villes

5. À titre personnel, pensez-vous pouvoir contribuer à protéger l'environnement ?

Oui

6. Si oui, que faites-vous aujourd'hui pour protéger l'environnement et/ou que pourriez-vous faire ?

Voiture hybride et électrique Utilisation des transports en commun

7. Qu'est-ce qui pourrait vous inciter à changer vos comportements comme par exemple mieux entretenir et régler votre chauffage, modifier votre manière de conduire ou renoncer à prendre votre véhicule pour de très petites distances ?

Poursuivre la communication sur l'impact des bonnes conduites individuelles?

8. Quelles seraient pour vous les solutions les plus simples et les plus supportables sur un plan financier pour vous inciter à changer vos comportements ?

Pratiquer les prêts à taux zéro (voire négatifs) pour les équipements écologiques.

9. Par rapport à votre mode de chauffage actuel, pensez-vous qu'il existe des solutions alternatives plus écologiques ?

Oui

10. Si oui, que faudrait-il faire pour vous convaincre ou vous aider à changer de mode de chauffage ?

Financement de l'électrification et le prix de l'électricité.

11. Avez-vous pour vos déplacements quotidiens la possibilité de recourir à des solutions de mobilité alternatives à la voiture individuelle comme les transports en commun, le covoiturage, l'auto-partage, le transport à la demande, le vélo, etc. ?

Oui

12. Si oui, que faudrait-il faire pour vous convaincre ou vous aider à utiliser ces solutions alternatives ?

Encore trop d'escalier dans le métro. Trop de monde dans les transports en commun.

13. Si non, quelles sont les solutions de mobilité alternatives que vous souhaiteriez pouvoir utiliser ?

L'auto partage|Les transports en commun

14. Et qui doit selon vous se charger de vous proposer ce type de solutions alternatives ?

Les communes et les villes

15. Que pourrait faire la France pour faire partager ses choix en matière d'environnement au niveau européen et international ?

Faire partager la solution nucléaire • Ne pas réduire comme on le prévoit la production d’électricité nucléaire (c’est l’énergie la plus propre). Il faut au contraire la maintenir à 75% de nos besoins. • Pousser le G20 et les COP XX à électrifier le monde entier avec des centrales « propres » (nous ne sommes qu’à 18% d’énergie consommée sous la forme d’électricité dans le monde pour 82% d’énergie consommée directement). • Investir des centrales nucléaires en Afrique en lieu et place des centrales à charbon vendues par la Chine. . Lancer un programme européen de Réacteurs à Sels Fondus pour ne pas être dépendant de la Chine et des USA pour pouvoir généraliser un nucléaire accepté par tout le monde.

16. Y a-t-il d'autres points sur la transition écologique sur lesquels vous souhaiteriez vous exprimer ?

• Être rapidement présent dans la voiture électrique, autonome et partagée. • Se donner les moyens de produire en Europe les batteries utilisées pour les véhicules électriques européens.