Date de publication : 2019-01-28
Code postal : 33000

Grand débat - fiscalité et dépenses publiques

1. Quelles sont toutes les choses qui pourraient être faites pour améliorer l'information des citoyens sur l'utilisation des impôts ?

Présentation détaillée d'une comptabilité d'Etat et des collectivités territoriales ( comme un compte de résultat en comptabilité ) chaque année, du prévisionnel suite au vote de la loi de finances, de l'utilisation des fonds collectés, par l'état et les collectivités territoriales. En fin d'année présentation du compte de résultat.

2. Que faudrait-il faire pour rendre la fiscalité plus juste et plus efficace ?

IRPP, même symbolique, pour chaque citoyen, IRPP sur les aides sociales. Pour la rendre plus efficace, éviter l'empilement administratif générant lenteur, doublons et accroissement du nombre de fonctionnaires

3. Quels sont selon vous les impôts qu'il faut baisser en priorité ?

CSG en priorité, puis droits de donation ( aide aux enfants) puis droits de succession ( ces droits touchent des éléments qui ont déjà étés taxés, soit en IRPP, soit en droits de successions antérieurs, soit en ISF/IFI)

4. Afin de financer les dépenses sociales, faut-il selon vous...

Reculer l'âge de la retraite|Augmenter le temps de travail|Revoir les conditions d'attribution de certaines aides sociales

5. S'il faut selon vous revoir les conditions d'attribution de certaines aides sociales, lesquelles doivent être concernées ?

Il faudrait d'abord éclairer les Français sur l'empilement des aides sociales ( auxquelles on ne comprend plus rien, tant il y en a)

6. Quels sont les domaines prioritaires où notre protection sociale doit être renforcée ?

Enfance, famille, personnes âgées. Le renforcement ne doit pas induire une augmentation de prélèvement par l'impôt, mais une réduction des frais de gestion, d'administration et de distribution des aides sociales.

7. Pour quelle(s) politique(s) publique(s) ou pour quels domaines d'action publique, seriez-vous prêts à payer plus d'impôts ?

Il faut arrêter de demander dans quels domaines les Français seraient prêts à payer plus d'impôts. L'Exécutif et le Parlement devraient commencer à réfléchir sur les différentes méthodes pour les diminuer.

8. Y a-t-il d'autres points sur les impôts et les dépenses sur lesquels vous souhaiteriez vous exprimer ?

En ce qui concerne les dépenses, il faudrait mieux cibler les aides sociales, la pléthore de subventions ( que seule la Cour des Comptes connaît de manière exhaustive) diminution des effectifs de la fonction publique d'Etat et des Collectivités territoriales. Examen des charges " salariales" des hauts fonctionnaires d'Etat . L'accroissement systématique d'impôts écoeure ceux qui les paient, induit un départ de grandes fortunes qui pourraient investir, mais que l'instabilité et l'insécurité fiscales rebutent.

Grand débat - démocratie et citoyenneté

1. En qui faites-vous le plus confiance pour vous faire représenter dans la société et pourquoi ?

Maire et député. Le Maire est le premier échelon, de par sa proximité. Si l'on supprime le non-cumul des mandats ( absurdité) , et que le Maire soit également député, le cas échéant, il peut faire remonter directement à l'Assemblée sa connaissance des territoires.

2. En dehors des élus politiques, faut-il donner un rôle plus important aux associations et aux organisations syndicales et professionnelles ?

Non

3. Si oui, à quel type d'associations ou d'organisations ? Et avec quel rôle ?

None

4. Que faudrait-il faire pour renouer le lien entre les citoyens et les élus qui les représentent ?

Questions directes posées aux représentants ( mails avec accusé de reception ) et réunions " portes ouvertes" en Mairie une fois par mois sur sujets ciblés ou questions posées préalablement.

5. Le non-cumul des mandats instauré en 2017 pour les parlementaires (députés et sénateurs) est :

Une mauvaise chose

6. Pourquoi ?

Le Maire connait parfaitement ( en principe) les questions, propositions, difficultés, de ses administrés. Les questions peuvent n'être que locales, mais en cas de questions ou propositions d'essence " nationale" , il doit s'en entretenir avec l'élu parlementaire qui les relaiera ( plus ou moins bien ) au cours des débats parlementaires. Cela crée un échelon supplémentaire pour présenter au Parlement les propositions à débattre.

7. Que faudrait-il faire pour mieux représenter les différentes sensibilités politiques ?

Les différentes sensibilités politiques sont représentées au Parlement. Certes, la représentation proportionnelle n'est pas au rendez-vous, mais cela n'empêche pas toutes sensibilités d'être représentées, et d'avoir droit à son temps de parole; ce n'est que le nombre de parlementaires qui varie. Ajouter la proportionnalité risque de faire revenir vers la troisième république avec une instabilité gouvernementale manifeste.

8. Pensez-vous qu'il serait souhaitable de réduire le nombre d'élus (hors députés et sénateurs) ?

Non

9. Si oui, lesquels ?

None

10. Que pensez-vous de la participation des citoyens aux élections et comment les inciter à y participer davantage ?

Le fait de ne pas voter est un choix du citoyen. Nombreux sont hélas ceux qui ne votent pas. Mais ceux-la doivent alors respecter le choix de ceux qui votent. Rendre le votre obligatoire est absurde, comme il est absurde pour ceux qui n'ont pas voté de suspecter la légitimité d'un élu suite à une élection à laquelle ils n'ont pas participé. Cela s'appelle la démocratie.

11. Faut-il prendre en compte le vote blanc ?

Non

12. Si oui, de quelle manière ?

None

13. Que faudrait-il faire aujourd'hui pour mieux associer les citoyens aux grandes orientations et à la décision publique ? Comment mettre en place une démocratie plus participative ?

Lien entre les décideurs publics ( sénateurs et députés) et l'échelon local ( Maire) en supprimant la loi de non-cumul.

14. Faut-il faciliter le déclenchement du référendum d'initiative partagée (le RIP est organisé à l'initiative de membres du Parlement soutenu par une partie du corps électoral) qui est applicable depuis 2015 ?

Non

15. Si oui, comment ?

None

16. Que faudrait-il faire pour consulter plus directement les citoyens sur l'utilisation de l'argent public, par l'Etat et les collectivités ?

C'est un leurre de vouloir consulter directement la population sur l'utilisation des fonds publics. Il faut , par la population, une connaissance de l'utilisation de ces fonds, et les représentants au Parlement devraient présenter localement cette utilisation, au risque d'une sanction à l'encontre de ceux qui auront voté la loi de finances , lors des élections qui suivent.

17. Quel rôle nos assemblées, dont le Sénat et le Conseil économique, social et environnemental, doivent-elles jouer pour représenter nos territoires et la société civile ?

Le CESE ne semble plus avoir une grande utilité, à tout le moins des pouvoirs extrêmement limités. Quand au Sénat, il représente légitimement les territoires .

18. Faut-il les transformer ?

Oui

19. Si oui, comment ?

Suppression du CESE

20. Que proposez-vous pour renforcer les principes de la laïcité dans le rapport entre l'Etat et les religions de notre pays ?

Les principes de laïcité, sont, à mon sens , suffisamment équilibrés dans notre législation et notre règlementation. Il n'y a pas à les "renforcer", sauf à interférer sur les libertés individuelles. Les religions, par le biais de leurs représentants, quand elles en ont, doivent respecter et faire respecter par leurs membres les principes républicains . En revanche, il ne faut pas amalgamer ou confondre les représentations cultuelles et culturelles, ces dernières , en France, étant cependant liées par notre histoire.

21. Comment garantir le respect par tous de la compréhension réciproque et des valeurs intangibles de la République ?

Par l'éducation principalement. Mais garantir le respect et la compréhension par tous relève de l'utopie.

22. Que faudrait-il faire aujourd'hui pour renforcer l'engagement citoyen dans la société ?

Inciter les citoyens à voter, stigmatiser les incivilités.

23. Quels sont les comportements civiques qu'il faut promouvoir dans notre vie quotidienne ou collective ?

Respect des personnes, des biens, des valeurs républicaines , des représentants du peuple , des institutions .

24. Que faudrait-il faire pour favoriser le développement de ces comportements civiques et par quels engagements concrets chacun peut-il y participer ?

Chacun participe concrètement à ces comportements - ou pas , selon sa volonté d'engagement . L'éducation, dès l'enfance contribue à favoriser le comportement.

25. Que faudrait-il faire pour valoriser l'engagement citoyen dans les parcours de vie, dans les relations avec l'administration et les pouvoirs publics ?

L'engagement des citoyens n'a pas a être " valorisé" , il l'est naturellement - ou pas - selon le degré de la vision citoyenne que chacun porte. En revanche, le comportement des administrations et des pouvoirs publics vis à vis des citoyens devrait être empli de la même citoyenneté.

26. Quelles sont les incivilités les plus pénibles dans la vie quotidienne et que faudrait-il faire pour lutter contre ces incivilités ?

Bruit, nuisances comportementales diverses, agressivité,

27. Que peuvent et doivent faire les pouvoirs publics pour répondre aux incivilités ?

Rappels à l'ordre et sanctions. Notre règlementation et législation est suffisamment étoffée en ces matières.

28. Quel pourrait être le rôle de chacun pour faire reculer les incivilités dans la société ?

Montrer l'exemple; bien que cela ne soit sans doute pas suffisant, et revoir l'éducation.

29. Quelles sont les discriminations les plus répandues dont vous êtes témoin ou victime ?

racisme

30. Que faudrait-il faire pour lutter contre ces discriminations et construire une société plus solidaire et plus tolérante ?

Education

31. Pensez-vous qu'il faille instaurer des contreparties aux différentes allocations de solidarité ?

Oui

32. Si oui, lesquelles ?

Tout dépend de la nature de l'allocation et de sa cause.

33. Que pensez-vous de la situation de l'immigration en France aujourd'hui et de la politique migratoire ? Quelles sont, selon vous, les critères à mettre en place pour définir la politique migratoire ?

Situation cahotique dont on ne voit pas bien les principes. Une fois passée la schizophrénie " solidarité/possibilité d'intégration" , il faut définir des critères économiques , la connaissance de la langue étant, sinon un préalable, à tout le moins vérifiable dans le temps.

34. En matière d'immigration, une fois nos obligations d'asile remplies, souhaitez-vous que nous puissions nous fixer des objectifs annuels définis par le Parlement ?

oui

35. Que proposez-vous afin de répondre à ce défi qui va durer ?

Evaluation annuelle des possibilités d'accueil selon critères économiques.

36. Quelles sont, selon vous, les modalités d'intégration les plus efficaces et les plus justes à mettre en place aujourd'hui dans la société ?

Education , apprentissage de la langue, suivi de " l'intégration" ( scolarité, recherche d'emploi, etc...)

37. Y a-t-il d'autres points sur la démocratie et la citoyenneté sur lesquels vous souhaiteriez vous exprimer ?

Quant à la citoyenneté, outre le respect des lois de la république, c'est une référence morale et de respect des valeurs.A ce titre elle est individuelle. Quant à la démocratie, elle induit le respect des institutions que le peuple a librement choisies au regard des propositions des représentant qu'il a également choisis par son vote. Si le peuple est souverain, il s'exprime cependant par le biais de ses représentants, ceux-ci tenant compte des désirs et remarques individuelles ou collectives qui doivent s'intégrer dans dans la vision et la recherche du " bien commun".

Grand débat - organisation de l'Etat et des services publics

1. Que pensez-vous de l'organisation de l'Etat et des administrations en France ? De quelle manière cette organisation devrait-elle évoluer ?

L'organisation de l'Etat est généralement réglée par la Constitution. En ce qui concerne les administrations, il semble qu'elle soient pléthoriques , entrainant doublons et frais pour une utilité qui n'est pas bien démontrée.

2. Selon vous, l'Etat doit-il aujourd'hui transférer de nouvelles missions aux collectivités territoriales ?

Oui

3. Si oui, lesquelles ?

Gestion des territoires et décentralisation de certaines compétences.

4. Estimez-vous avoir accès aux services publics dont vous avez besoin ?

Oui

5. Si non, quels types de services publics vous manquent dans votre territoire et qu'il est nécessaire de renforcer ?

None

6. Quels nouveaux services ou quelles démarches souhaitez-vous voir développées sur Internet en priorité ?

None

7. Avez-vous déjà utilisé certaines de ces nouvelles formes de services publics ?

Non

8. Si oui, en avez-vous été satisfait ?

None

9. Quelles améliorations préconiseriez-vous ?

None

10. Quand vous pensez à l'évolution des services publics au cours des dernières années, quels sont ceux qui ont évolué de manière positive ?

Dématérialisation

11. Quels sont les services publics qui doivent le plus évoluer selon vous ?

Transports, Impôts

12. Connaissez-vous le "droit à l'erreur", c'est-à-dire le droit d'affirmer votre bonne foi lorsque vous faites un erreur dans vos déclarations ?

Oui

13. Si oui, avez-vous déjà utilisé ce droit à l'erreur ?

Non

14. Si oui, à quelle occasion en avez-vous fait usage ?

None

15. Pouvez-vous identifier des règles que l'administration vous a déjà demandé d'appliquer et que vous avez jugées inutiles ou trop complexes ?

Tout ce qui concerne la fiscalité

16. Faut-il donner plus d'autonomie aux fonctionnaires de terrain ?

Non

17. Si oui, comment ?

None

18. Faut-il revoir le fonctionnement et la formation de l'administration ?

Oui

19. Si oui, comment ?

La dématérialisation doit donner la possibilité de réduire les attentes dans les démarches administratives. Le citoyen doit pouvoir saisir le fonctionnaire qualifié pour obtenir une réponse claire à ses demandes;

20. Comment l'Etat et les collectivités territoriales peuvent-ils s'améliorer pour mieux répondre aux défis de nos territoires les plus en difficulté ?

Les représentants des territoires en difficulté doivent pouvoir remonter les informations auprès des administrations centrales et du Parlement le cas échéant.

21. Si vous avez été amené à chercher une formation, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

22. Si vous avez été amené à scolariser votre enfant, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

23. Si vous avez été amené à chercher un emploi, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

24. Si vous avez été amené à préparer votre retraite, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

Difficultés : si plus d'une caisse de retraite, ou changement de régime, il s'agit du parcours du combattant. Il faut un an pour tout préparer.

25. Si vous avez été amené à demander un remboursement de soins de santé, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

26. Si vous avez été amené à faire une demande d'aide pour une situation de handicap, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

27. Si vous avez été amené à créer une entreprise, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

Connexions difficiles entre les différents services ; INSEE, URSSAF, DGFIP....

28. Si vous avez été amené à recruter du personnel, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

29. Si vous avez été amené à former du personnel, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

30. Si vous avez été amené à rémunérer du personnel, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

31. Si vous avez été amené à mettre fin à votre activité, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

32. Si vous avez été amené à recruter une personne portant un handicap, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

33. Y a-t-il d'autres points sur l'organisation de l'Etat et des services publics sur lesquels vous souhaiteriez vous exprimer ?

None

Grand débat - transition écologique

1. Quel est aujourd'hui pour vous le problème concret le plus important dans le domaine de l'environnement ?

La pollution de l'air

2. Que faudrait-il faire selon vous pour apporter des réponses à ce problème ?

Diminution des rejets

3. Diriez-vous que votre vie quotidienne est aujourd'hui touchée par le changement climatique ?

Non

4. Si oui, de quelle manière votre vie quotidienne est-elle touchée par le changement climatique ?

None

5. À titre personnel, pensez-vous pouvoir contribuer à protéger l'environnement ?

Oui

6. Si oui, que faites-vous aujourd'hui pour protéger l'environnement et/ou que pourriez-vous faire ?

Limitation déplacements voiture, isolations

7. Qu'est-ce qui pourrait vous inciter à changer vos comportements comme par exemple mieux entretenir et régler votre chauffage, modifier votre manière de conduire ou renoncer à prendre votre véhicule pour de très petites distances ?

None

8. Quelles seraient pour vous les solutions les plus simples et les plus supportables sur un plan financier pour vous inciter à changer vos comportements ?

None

9. Par rapport à votre mode de chauffage actuel, pensez-vous qu'il existe des solutions alternatives plus écologiques ?

Non

10. Si oui, que faudrait-il faire pour vous convaincre ou vous aider à changer de mode de chauffage ?

None

11. Avez-vous pour vos déplacements quotidiens la possibilité de recourir à des solutions de mobilité alternatives à la voiture individuelle comme les transports en commun, le covoiturage, l'auto-partage, le transport à la demande, le vélo, etc. ?

Oui

12. Si oui, que faudrait-il faire pour vous convaincre ou vous aider à utiliser ces solutions alternatives ?

Je suis déjà convaincu

13. Si non, quelles sont les solutions de mobilité alternatives que vous souhaiteriez pouvoir utiliser ?

None

14. Et qui doit selon vous se charger de vous proposer ce type de solutions alternatives ?

None

15. Que pourrait faire la France pour faire partager ses choix en matière d'environnement au niveau européen et international ?

Etre forts et écoutés au niveau européen.

16. Y a-t-il d'autres points sur la transition écologique sur lesquels vous souhaiteriez vous exprimer ?

None