None
L’Etat assure une redistribution des richesses entre les citoyens en taxant les citoyens « les plus riches » (impôt sur le revenu, l’ISI, impôts locaux,…) et accordant des revenus additionnels (RSA, allocations familiales, prime pour l’emploi, ..) aux plus démunis. Si l’impôt sur le revenu est basé sur des principes relativement simples, les revenus additionnels sont la plupart du temps basés sur des seuils de revenu. Pour moi cela pose un problème et générer des injustices: une famille juste au-dessus du seuil ne bénéfice de rien, alors que celle juste en dessous reçoit la totalité et se retrouve avec des revenus supérieurs. L’Etat maitrise-t-il l’addition des diverses sommes qu’il verse à une famille ? Dans ce cas ce n’est plus de la redistribution. Je demande qu’il y ait une analyse détaillée de l’ensemble des revenus additionnels fournis par l’Etat et que l’équité des revenus avant et après redistribution par l’Etat soit garantie. Combattre l’exil fiscal Tous les citoyens français doivent être redevables de l’impôt en France. Dans le cas où un français est résident fiscal dans un autre pays, il doit payer à l’Etat français la différence entre le montant versé dans les pays étrangers et celui qu’il aurait dû s’acquitter s’il était résident en France. Le comble de cette situation est le cas de Carlos Goshn. La France n’est pas bien pour son régime fiscal, mais quand il est en prison son épouse appelle à l’aide l’état français. Combattre l’optimisation fiscale Pour les sociétés faisant partie de groupes internationaux, pouvant donc pratiquer l’optimisation fiscale, mettre en place un impôt sur le CA, réduit du montant des impôts payés par le groupe dans d’autres pays. Cela obligerait à déclarer au fisc les circuits fiscaux pour échapper à cette taxation. Imposer un échange des données au sein de l’UE et empêcher l’optimisation fiscale au sein de l’UE en répartissant le calcul les impôts en fonction de la vrai plus-value réalisée dans chaque pays
Je suis contre le principe des revenus taxés plusieurs fois, une fois lors de leur encaissement, puis ensuite lors de leur détention. Je trouve injuste de taxer la détention des capitaux correspondants à des revenus taxés. Je suis donc par principe contre l’ISF, les impôts fonciers ou tout autre impôt basé sur la possession de richesse. l’imposition doit se faire au moment de l’acquisition de ces richesses ( salaires, revenus fonciers, revenus du capital, plus-values, transmission de capital). Je trouve amoral de privé quelqu’un de son capital quel qu’il soit au motif qu’il le détient. Je trouve amoral de préempter une partie du capital d’un possédant. Je trouve plus logique et plus admissible que le partage se fasse au moment de l’acquisition. Mais lorsque l’on a acquis un bien ou un capital, de quel droit l’Etat peut s’en emparer.
Revoir les conditions d'attribution de certaines aides sociales|Un meilleur controle des dépenses sociales
Voir la première question. je trouve qu'il y a trop de types d'aides et je ne suis pas sûr que quelqu'un puisse s'y retrouver. Il vaudrait mieux une seule contribution qui soit modulée en fonction de plusieurs critères mais que l'on puisse avoir une vue d'ensemble par bénéficiaire. je suis sûr que le gestionnaire d'une aide ne connait pas les autres aides que touche le bénéficiaire Il faudrait ensuite supprimer les effets de seuil mais avoir des contributions progressives En plus des contributions il existe beucoup de services qui sont dépendants des revenus. En plus des aides directes il y a l'accumulation de ces aides indirectes. Je propose que l'ensemble des aides directes et indirectes soient rassemblées en une seule prestation qui soit pregressive pour assurer une vraie équité. Et supprimer toutes les autres modulations
None
None
Revenu Universel Une solution parfois proposée pour assurer l’équité est de mettre en œuvre le revenu universel. Je propose que la mise en place d’un revenu universel soit étudiée. Mais un vrai revenu universel uniquement fonction de l’âge. Ce revenu universel remplacerait toutes les prestations sociales (les allocations familiales, le minimum vieillesse, le RSA,..)hors retraite. Trop couteux ? SI on verse en moyenne 700 € par personne et par mois, cela représenterai un budget annuel de 500 000 M€, soit un quart du budget actuel de l’Etat. La différence entre le coût des prestations sociales actuelles et ce montant serait financée par l’impôt sur le revenu. Mais avec un impôt sur le revenu dont la première tranche commencerait dès le premier euro au-dessus du revenu universel. Le barème est bien sûr à préciser mais on peut imaginer que pour les personnes non imposables, le revenu net après impôt soit supérieur qu’aujourd’hui, pour les deux première tranches, neutre , et négatif au-delà. Les avantages de ce principe est l’équité : la redistribution ne modifie pas la hiérarchie des revenus du travail. Ce revenu universel permettrait d’assurer à une personne qui travaille un revenu supérieur à une personne qui ne travaille pas. Et la généralisation de l’impôt sur le revenu permettra de faire prendre conscience à tous les citoyens que rien provenant de l’Etat n’est gratuit. TVA sociale Sa mise en place devrait se traduire mécaniquement par une baisse des prix hors taxe des produits nationaux, une partie ou la totalité des cotisations sociales étant basculée dans la TVA, et une augmentation corrélative de la TVA étalée sur l'ensemble des produits, nationaux et étrangers, vendus dans le pays. Globalement, les produits nationaux devraient garder des prix stables, voire à la baisse en fonction des mécanismes retenus, et les produits d'origine étrangère augmentent. À l'exportation, les produits nationaux deviennent plus concurrentiels1, puisqu'ils sont vendus hors taxe à l'étranger. Dénoncer la directive sur les travailleurs détachés C’est une inégalité de concurrence au sein de la CE. La libre circulation des travailleurs doit se faire uniquement sur des territoires appliquant les mêmes règles. Financement du déficit par de la Banque de France ou la BCE L’Etat rembourse de l’ordre de 50 Milliards d’€ par an au titre des intérêts d’emprunt de la dette française. Ces emprunts sont passés au près d’organismes bancaires avec des taux certes réduits mais qui représentent aujourd’hui un montant presque équivalent à l’IR (70 milliards d’€). Or ces organismes prêteurs empruntent eux-mêmes auprès de la BCE à un taux nul. Quel est la plus-value apportée par ces organismes ? aucune. Je propose donc que l’on revienne sur cette décision d’interdire aux Etats d’emprunter directement auprès de leurs banque centrale ou de la BCE et qui ne sert qu’à nourrir les banques. Suppression des commissions et établissements inutiles L’Etat français crée régulièrement des organismes, commissions ou autres entités qui génèrent des frais. Bie souvent, lorsque ces institutions deviennent inutiles, elles continuent de fonctionner et permettre de caser des élus en mal de mandat. Je demande à ce qu’une analyse de toutes les institutions générant des dépenses pour l’Etat soit effectuée et que les résultats de cette analyse soient effectivement mis en œuvre. Réduction des niveaux administratifs L’organisation du pays comporte beaucoup de strates administratives qui génèrent leurs lots de dépenses de fonctionnement et la multiplication des élus : commune, communauté de communes, département, région, assemblée nationale, sans oublier le niveau européen. Il est proposé de limiter à trois niveaux : Local (communauté de communes), régionale (avec la poursuite de la consolidation des régions qui restent aujourd’hui encore trop nombreuses) et le niveau national. Au niveau national, le nombre des élus ne semblent pas être un critère de représentativité. Les députés respectent en générale les consignes des partis et des groupes parlementaires. Le nombre des députés doit être réduit à 300 environ. Le Sénat n’a pas de pouvoir réel, le Parlement ayant le dernier mot en cas de conflit. Son mode d’élection est rétrograde. Je propose de supprimer le Sénat. La dernière assemblée nationale, le CESE, est très peu connue des français. Je propose que la moitié au moins de ses membres soient des français volontaires (pour que la contribution de ces personnes soit effective) tirés au sort. Cela permettrait d’avoir une assemblée plus représentative des français. Limiter les DSP, PPP Durant ces dernières décennies, le nombre de DSP et de PPP s’est multiplié. Cela devait permettre de faire des économies à l’Etat. Hors dans la majorité des cas, les contrats passés par l’Etat sont catastrophiques pour les finances publiques. D’un côté, l’Etat s’est privé de recettes, de l’autre les usagers n’ont pas bénéficié de réduction sur les prix des services rendus. Un exemple d’actualité est celui des autoroutes, mais ce n’est pas le seul. Outre les termes des contrats passés, le problème principal des gestionnaires d’autoroute est qu’ils soient aussi leurs propres fournisseurs. Ainsi les comptes de concessions autoroutières peuvent être conformes aux contrats, mais les charges engagées par ces concessions concernent des travaux réalisés par ces mêmes concessionnaires. Il n’y a donc pas de contrôle des coûts et les sociétés peuvent se faire des marges sur les travaux sans que cela n’apparaissent dans les comptes de la concession autoroutière. Je demande donc que toutes les concessions soient revues. Et que lorsqu’une reprise en main par l’état n’est pas possible, l’Etat impose aux concessionnaires de DSP de ne pas avoir de liens avec les fournisseurs de la DSP, où alors dans ce cas que les résultats de la DSP soient consolidés avec les comptes des fournisseurs.
Enfin faire une vraie réforme du pays. L’organisation du pays comporte beaucoup de strates administratives qui génèrent leurs lots de dépenses de fonctionnement et la multiplication des élus : commune, communauté de communes, département, région, assemblée nationale, sans oublier le niveau européen. Il est proposé de limiter à trois niveaux : Local (communauté de communes), régionale (avec la poursuite de la consolidation des régions qui restent aujourd’hui encore trop nombreuses) et le niveau national.
Non
None
None
Une bonne chose
None
Institution de la proportionnelle La cinquième république est basée sur le principe de garantir une majorité présidentielle en sortie des urnes. Mais le Président, maintenant toujours soutenu par une majorité à l’assemblée ayant la majorité des sièges sans la majorité des voies, ne représente en fait qu’au mieux 20% des suffrages exprimés au premier tour. Hors le Président et la majorité se prévalent d’agir en accord avec le programme présidentiel. Mais, premièrement le second tour n’est pas un choix libre du projet des candidats mais un choix par défaut pour éviter le challenger. Ainsi le programme présidentiel ne peut pas se dire approuvé par une majorité de la population. Ensuite, les électeurs ont à ce prononcer sur le programme global. Cela ne veut pas dire que toutes les dispositions du programme présidentiel soient approuvées par une majorité de français. Il y a donc une supercherie à vouloir se prévaloir du vote des français dans ce cas. En fait, la Révolution française n’a pas encore réussi à mettre en place la démocratie. Elle a seulement modifié le mode de désignation du Roi. Beaucoup de pays qui nous entourent fonctionnent sur le principe de la proportionnelle et de gouvernements de coalition. Cela a l’avantage de garantir qu’une décision est prise avec une majorité de soutien. Je propose donc d’établir en France, comme dans beaucoup de pays européens, un parlement élu à la proportionnelle intégrale et un gouvernement de coalition pour gérer et réformer le pays.
Oui
La plupart du temps les députés appliquent les consignes de vote de leur groupe. A quoi sert-il d 'avoir autant de députés?
None
Oui
Vote Blanc Reconnaître le vote blanc c’est bien, mais que faire de ce vote ? Même en rendant le vote obligatoire, la comptabilisation du vote peut s’imaginer au premier tour pour appliquer les seuils de qualification au second tour. Mais dans un scrutin à deux tours, ou dans un référendum, que faire du vote blanc ? Quand il s’agit d’élire un député, je ne vois pas à quoi correspondant le député du vote blanc. Et pour un référendum que veux dire le vote blanc ? Je propose que le vote blanc soit comptabilisé au premier tour dans les votes à deux tours pour définir les candidats au second tour. Pour les référendums, définir un seuil de référence de la participation, par exemple 70%. SI le taux de participation est supérieur à 70%, le résultat du référendum est celui des votes exprimés. Si le taux est inférieur à 70%, le référendum est accepté si les votes contres sont inférieurs à la moitié des 70% des personnes inscrites. Dans ce cas, un vote blanc voudrait dire acceptation du référendum et obligerai les citoyens à voter s’ils sont contre.
Référendums Si la proportionnelle est mise en œuvre, l’appel direct aux citoyens pour exprimer leur point de vue devrait être limité. L’accès au référendum devrait être facilité, et se mise en œuvre devrait être identique à tous les niveaux (local, régional et national).
Oui
None
cela aurait de l'intérêt si le gouvernement suivait déjà les recommandations de la cour des comptes. Si le résultat de la consultation est autant suivi oubliez.
. Le Sénat n’a pas de pouvoir réel, le Parlement ayant le dernier mot en cas de conflit. Son mode d’élection est rétrograde. Je propose de supprimer le Sénat. La dernière assemblée nationale, le CESE, est très peu connue des français. Je propose que la moitié au moins de ses membres soient des français volontaires (pour que la contribution de ces personnes soit effective) tirés au sort. Cela permettrait d’avoir une assemblée plus représentative des français.
Oui
Le Sénat n’a pas de pouvoir réel, le Parlement ayant le dernier mot en cas de conflit. Son mode d’élection est rétrograde. Je propose de supprimer le Sénat. La dernière assemblée nationale, le CESE, est très peu connue des français. Je propose que la moitié au moins de ses membres soient des français volontaires (pour que la contribution de ces personnes soit effective) tirés au sort. Cela permettrait d’avoir une assemblée plus représentative des français.
None
None
None
None
None
None
Le plus pénible ce ne sont pas les incivilités, mais l'impunité de ceux qui les commettent. je dirais que la police fait son travail, mais que fait la justice? Si les incivilités perdurent, c'est que les moyens de la combattre au niveau judiciaire sont inadaptés. J'aimerais savoir quelles sont les lois que l'on doit respecter et celles qui ne sont pas respectables dans notre république?
Éviter la langue de bois et le double comportement. Je n'en peu plus d'entendre que quelqu'un est connu des services de police Zones de non-droit et coups de menton Il y a une expression qui m’horripile au plus haut point, c’est « connu des services de police ». On entend régulièrement cette expression dans les médias mais personne ne réagis. Or pour moi elle signifie : c’est une personne qui ne respecte pas la loi mais elle reste impunie. Il existe en France beaucoup de territoire où la loi française n’est pas respectée et où l’arrivée de services de l’état (Police, secours) pose problème. Pour moi, il y a deux options pour expliquer cela : - Soit l’Etat et les collectivités locales tolèrent cette situation : cela permet d’assurer une certaine paix (non républicaine) dans ces territoires en échange d’espoir de recevoir des voix aux différentes élections, j’appelle cela de la compromission que l’on va payer cher un jour. - Soit l’Etat et les collectivités locales veulent vraiment agir, mais alors il faut vraiment se poser la question de l’inefficacité des méthodes employées jusqu’à maintenant. Est-ce la police ? mais alors pourquoi dire »connu des services de police » ? le problème vient plus sûrement du traitement judiciaire de ces affaires. Que l’on ne vienne pas objecter l’indépendance de la justice. La justice doit en effet être indépendante pour le traitement des cas individuels. Mais les juges ne sont pas élus démocratiquement et ce n’est pas à eux de décider des politiques pénales. Je constate aujourd’hui que l’échec du traitement des zones de non-droit n’est pas un problème de police mais un problème de justice. Je demande donc aux élus d’agir pour que les mesures pénales soient efficaces pour le traitement des délinquants. Sinon je ne pourrais que constater la complicité entre le pouvoir politique et la délinquance.
None
None
None
Oui
Il faudrait une vraie incitation à sortir de l'assistanat
None
Est-ce que faire appliquer la loi pour les déboutés du droit d'asile est une injure? dans ce cas, il faudrait savoir quelles sont les lois que l'on doit respecter et celles qui ne sont pas respectables dans notre république?
None
None
None
Il serait temps de faire une vraie réforme du pays comme on le promet depuis longtemps. mais à chaqsue fois on ajoute une strate sans supprimer celles annoncées. L’organisation du pays comporte beaucoup de strates administratives qui génèrent leurs lots de dépenses de fonctionnement et la multiplication des élus : commune, communauté de communes, département, région, assemblée nationale, sans oublier le niveau européen. Il est proposé de limiter à trois niveaux : Local (communauté de communes), régionale (avec la poursuite de la consolidation des régions qui restent aujourd’hui encore trop nombreuses) et le niveau national.
Non
None
Oui
None
None
Non
None
None
None
None
Oui
Non
None
None
Oui
None
Oui
Si certaines fonction régalienne nécessitent des statuts particuliers (Police, justice, armée) la plupart des autres postes de la fonction publique représentent des activités et nécessitent des compétences que l’on retrouve dans beaucoup d’entreprise privées. Une harmonisation des statuts entre travailleurs privés et fonctionnaires permettrait d’assurer une égalité, et aussi et surtout faciliter les passages entre le secteur privé et le secteur public. Un même statut permettrait d’éviter les réticences liées au changement de régime sociaux ou de régimes de retraites. De plus cela permettrait de supprimer la défiance d’une bonne partie des français vis-à-vis des fonctionnaires. La comparaison des conditions de travail et de rémunération serait facilitée. Enfin l‘Etat devrait se comporter comme un employeur « normal » vis-à-vis de ses employés et appliquer les règles qu’il impose au secteur privé.
None
None
None
None
None
None
None
None
None
None
None
None
None
Limiter les DSP, PPP Durant ces dernières décennies, le nombre de DSP et de PPP s’est multiplié. Cela devait permettre de faire des économies à l’Etat. Hors dans la majorité des cas, les contrats passés par l’Etat sont catastrophiques pour les finances publiques. D’un côté, l’Etat s’est privé de recettes, de l’autre les usagers n’ont pas bénéficié de réduction sur les prix des services rendus. Un exemple d’actualité est celui des autoroutes, mais ce n’est pas le seul. Outre les termes des contrats passés, le problème principal des gestionnaires d’autoroute est qu’ils soient aussi leurs propres fournisseurs. Ainsi les comptes de concessions autoroutières peuvent être conformes aux contrats, mais les charges engagées par ces concessions concernent des travaux réalisés par ces mêmes concessionnaires. Il n’y a donc pas de contrôle des coûts et les sociétés peuvent se faire des marges sur les travaux sans que cela n’apparaissent dans les comptes de la concession autoroutière. Je demande donc que toutes les concessions soient revues. Et que lorsqu’une reprise en main par l’état n’est pas possible, l’Etat impose aux concessionnaires de DSP de ne pas avoir de liens avec les fournisseurs de la DSP, où alors dans ce cas que les résultats de la DSP soient consolidés avec les comptes des fournisseurs.
La biodiversité et la disparition de certaines espèces
limiter l'utilisation des énergies fossiles
Oui
Coût de l'énergie climat santé
Oui
éviter le gaspillage éviter d'acheter les produits industriels
faire attention aux dépenses d'énergie
None
Oui
je n'ai plus que 10 ans environ à habiter mon logement. Hors la majorité des investissements à faire serait amorti sur une plus longue période
Oui
None
Le covoiturage|L'auto partage
None
None
SI l'on veut faire évoluer les industriels pour qu'ils ne nous vendent pas des produits toxiques ou polluants, il ne faut pas compter sur l'Etat qui est soumis aux lobbies. Il faut que chaque citoyen se prenne en main et boycotte ces produits.