Date de publication : 2019-03-06
Code postal : 77700

Grand débat - fiscalité et dépenses publiques

1. Quelles sont toutes les choses qui pourraient être faites pour améliorer l'information des citoyens sur l'utilisation des impôts ?

Une publication claire des différentes dépenses de l'Etat quelque soit l'échelon de la dépense. Un chiffrage précis des dépenses avec des cahiers des charges établis par des personnes ayant des connaissances accrues dans le domaine de la dépense afférente. Une visibilité sur le long terme.

2. Que faudrait-il faire pour rendre la fiscalité plus juste et plus efficace ?

La fiscalité sera ressenti comme étant plus juste lorsqu'elle sera comprise et acceptée par tous. La classe dite moyenne se sent flouée à payer pour tous sans jamais percevoir aucune aide. Cette partie de la population n'a pas assez de latitude financière pour pouvoir faire de l'optimisation fiscale mais a "trop" de revenus pour obtenir des aides. Par conséquent, elle paie tous les services au tarif maximal sans avoir la possibilité de s'offrir les loisirs qu'elle souhaiterait. Ce n'est pas le principe de répartition qui est remis en cause mais une injustice ressentie par ceux qui se lèvent tous les jours pour aller travailler et qui à la fin du mois ont un solde négatif par rapport à des personnes qui abusent du système et qui ont le temps (puisqu'ils ne travaillent pas) et l'argent pour s'offrir des plaisirs auxquels beaucoup d'autres personnes ont renoncé. Un accompagnement réel est primordial pour faire passer toutes les réformes nécessaires. Prendre en compte toutes les aides sociales dans le revenu fiscal de référence sans qu'elles deviennent imposables à l'instar des revenus de source étrangère.

3. Quels sont selon vous les impôts qu'il faut baisser en priorité ?

La TVA est un impôt qui touche tout le monde. Sa diminution serait la plus juste. Une légère baisse de la TICPE serait également appréciable.

4. Afin de financer les dépenses sociales, faut-il selon vous...

Revoir les conditions d'attribution de certaines aides sociales|Améliorer le contrôle des conditions d'attribution.

5. S'il faut selon vous revoir les conditions d'attribution de certaines aides sociales, lesquelles doivent être concernées ?

Toutes les attributions des aides sociales devraient être accompagnées en expliquant le but de ces aides (par exemple : la prime de rentrée scolaire est destinée aux enfants pour l'achat de leur matériel pour aller en classe et/ou de vêtements et non pour acheter un téléviseur 4K ou des pass Disney ...) ; de même pour les allocations familiales. Concernant les aides des minimas sociaux, un accompagnement peut être envisagé sous la forme d'un tutorat avec par exemple des ateliers d'aide à gérer un budget, comment prévoir ses achats alimentaires ....

6. Quels sont les domaines prioritaires où notre protection sociale doit être renforcée ?

Beaucoup trop de personnes n'ont plus suffisamment d'argent pour acheter des lunettes, faires soigner ses dents, porter un appareil auditif ... Le projet de reste à charge 0 est une bonne idée mais il est dommageable que se soit au détriment de la qualité (notamment dans le domaine dentaire).

7. Pour quelle(s) politique(s) publique(s) ou pour quels domaines d'action publique, seriez-vous prêts à payer plus d'impôts ?

Une meilleure gestion des budgets devrait permettre d'améliorer l'action publique sans avoir à augmenter les impôts.

8. Y a-t-il d'autres points sur les impôts et les dépenses sur lesquels vous souhaiteriez vous exprimer ?

Une réflexion sur le long terme avec une refonte totale du mode de fonctionnement de l'action publique est nécessaire. Les différents contrôles doivent être effectués avec une vue d'ensemble et non simplement avec une vue budgétaire. Les outils juridiques doivent être repensés et adaptés : une même loi est difficilement applicable de manière équitable entre une entreprise du CAC40 et une TPE de province, de même pour un couple de cadre supérieur et un couple avec des revenus plus restreints. Un effet de seuil global pourrait être pensé par foyer fiscaux : un foyer n'aurait pas à reverser plus de 40% de ses revenus en impôts (IR, TH, TF). Et inversement, un foyer ne pourrait pas percevoir plus de l'équivalent d'un SMIC en aides sociales (allocations familiales, logement, emploi + tarif réduit cantine, transport, loisirs ...) Afin d'établir un véritable comparatif du budget global d'une famille, il faudrait modifier le revenu fiscal de référence (RFR). Les aides sociales perçues devraient être déclarées. Ainsi chaque famille pourrait avoir conscience du revenu annuel du foyer. Cela aiderait également tous les organismes qui utilisent le RFR pour accorder les aides.

Grand débat - démocratie et citoyenneté

1. En qui faites-vous le plus confiance pour vous faire représenter dans la société et pourquoi ?

Les élus locaux notamment le maire et ses adjoints quand ils sont à l'écoute

2. En dehors des élus politiques, faut-il donner un rôle plus important aux associations et aux organisations syndicales et professionnelles ?

Non

3. Si oui, à quel type d'associations ou d'organisations ? Et avec quel rôle ?

None

4. Que faudrait-il faire pour renouer le lien entre les citoyens et les élus qui les représentent ?

de la présence sur le terrain, des explications

5. Le non-cumul des mandats instauré en 2017 pour les parlementaires (députés et sénateurs) est :

Une bonne chose

6. Pourquoi ?

une implication à temps plein pour un mandat est nécessaire. Il s'agit également de limiter les indemnités financières.

7. Que faudrait-il faire pour mieux représenter les différentes sensibilités politiques ?

reconnaître le vote blanc

8. Pensez-vous qu'il serait souhaitable de réduire le nombre d'élus (hors députés et sénateurs) ?

Oui

9. Si oui, lesquels ?

supprimer différents échelons. L'Etat décentralisé a ses limites.

10. Que pensez-vous de la participation des citoyens aux élections et comment les inciter à y participer davantage ?

redonner du sens à l'acte citoyen.

11. Faut-il prendre en compte le vote blanc ?

Oui

12. Si oui, de quelle manière ?

Annulation d'une élection si 1/3 de vote blanc avec interdiction de se représenter pour les têtes de listes

13. Que faudrait-il faire aujourd'hui pour mieux associer les citoyens aux grandes orientations et à la décision publique ? Comment mettre en place une démocratie plus participative ?

augmenter les réunions de quartier, mettre en ligne des outils permettant à tous de s'exprimer

14. Faut-il faciliter le déclenchement du référendum d'initiative partagée (le RIP est organisé à l'initiative de membres du Parlement soutenu par une partie du corps électoral) qui est applicable depuis 2015 ?

Oui

15. Si oui, comment ?

fixer un nombre minimum de signature sur un thème précis. Limiter le recours au RIP dans l'année pour qu'il garde du sens.

16. Que faudrait-il faire pour consulter plus directement les citoyens sur l'utilisation de l'argent public, par l'Etat et les collectivités ?

mettre en place des votes en ligne

17. Quel rôle nos assemblées, dont le Sénat et le Conseil économique, social et environnemental, doivent-elles jouer pour représenter nos territoires et la société civile ?

rendre les rapports plus lisibles et plus accessibles

18. Faut-il les transformer ?

Oui

19. Si oui, comment ?

diminuer le nombre de sénateur. Réorganiser le CES en terme d'effectifs et de missions.

20. Que proposez-vous pour renforcer les principes de la laïcité dans le rapport entre l'Etat et les religions de notre pays ?

être intransigeant avec les différents décrets / lois déjà existants. Soutenir les forces de police qui veulent faire respecter les règles.

21. Comment garantir le respect par tous de la compréhension réciproque et des valeurs intangibles de la République ?

être plus présent sur le terrain. expliquer et si les règles ne sont toujours pas respectées, appliquer des sanctions financières (amendes à payer immédiatement ou suppression d'aides)

22. Que faudrait-il faire aujourd'hui pour renforcer l'engagement citoyen dans la société ?

créer des contreparties citoyennes par que chacun comprennent son rôle dans la société.

23. Quels sont les comportements civiques qu'il faut promouvoir dans notre vie quotidienne ou collective ?

le respect (des autres, des lois, des institutions)

24. Que faudrait-il faire pour favoriser le développement de ces comportements civiques et par quels engagements concrets chacun peut-il y participer ?

mise en place automatique de réparations en cas de délits

25. Que faudrait-il faire pour valoriser l'engagement citoyen dans les parcours de vie, dans les relations avec l'administration et les pouvoirs publics ?

None

26. Quelles sont les incivilités les plus pénibles dans la vie quotidienne et que faudrait-il faire pour lutter contre ces incivilités ?

incivilités en voiture ; saletés dans les rues (déchets jetés par terre) ; dégradations de biens publics (abri bus cassé, banc abîmé, murs tagués ...). La solution serait d'avoir une police plus présente ou des caméras.

27. Que peuvent et doivent faire les pouvoirs publics pour répondre aux incivilités ?

sanction immédiate (réparation, nettoyage ...)

28. Quel pourrait être le rôle de chacun pour faire reculer les incivilités dans la société ?

faire comprendre que ces incivilités coutent de l'argent aux citoyens pour remettre tout en état

29. Quelles sont les discriminations les plus répandues dont vous êtes témoin ou victime ?

discriminations homme/femme ; couleur de peau ; origine présumée

30. Que faudrait-il faire pour lutter contre ces discriminations et construire une société plus solidaire et plus tolérante ?

la société actuelle est très communautaire. L'intégration ne peut passer que par l'éducation.

31. Pensez-vous qu'il faille instaurer des contreparties aux différentes allocations de solidarité ?

Oui

32. Si oui, lesquelles ?

des heures de présence auprès d'organismes : association communale ou nationale ; participation obligatoire à des ateliers de réinsertion

33. Que pensez-vous de la situation de l'immigration en France aujourd'hui et de la politique migratoire ? Quelles sont, selon vous, les critères à mettre en place pour définir la politique migratoire ?

la situation est très critique. Certaines personnes vivent dans des conditions indécentes et créent des tensions dans les différents quartiers/villes concernés. L'asile ne peut être accordé sans qu'il y ait un projet réel d'insertion derrière (recherche de travail, inscription à l'école, demande de visa, apprentissage de la langue française ...)

34. En matière d'immigration, une fois nos obligations d'asile remplies, souhaitez-vous que nous puissions nous fixer des objectifs annuels définis par le Parlement ?

None

35. Que proposez-vous afin de répondre à ce défi qui va durer ?

None

36. Quelles sont, selon vous, les modalités d'intégration les plus efficaces et les plus justes à mettre en place aujourd'hui dans la société ?

cours obligatoire de citoyenneté et de langue française. suivi d'un parcours du citoyen française

37. Y a-t-il d'autres points sur la démocratie et la citoyenneté sur lesquels vous souhaiteriez vous exprimer ?

Il serait souhaitable d'arrêter de généraliser quelques personnes marginalisées et de réfléchir plus globalement. Venir en France pour travailler et bénéficier des aides et des soins est possible. Lors d'un départ à la retraite hors de France, le versement d'un montant global de retraite pourrait être envisagé. Une personne peut partir à la retraite à l'étranger. Elle perçoit une somme globale liquidant ses droits à pension mais si elle veut bénéficier de soins en France après son départ, elle devra régler les soins. Impossibilité d'obtenir une CMU ou des soins gratuits.

Grand débat - organisation de l'Etat et des services publics

1. Que pensez-vous de l'organisation de l'Etat et des administrations en France ? De quelle manière cette organisation devrait-elle évoluer ?

L'organisation est trop lourde. La loi Nottre n'a pas permis de simplifier les choses. Avec les transferts de compétences, il est de plus en plus long de savoir qui fait quoi et où obtenir des informations sur quoi ...

2. Selon vous, l'Etat doit-il aujourd'hui transférer de nouvelles missions aux collectivités territoriales ?

Non

3. Si oui, lesquelles ?

None

4. Estimez-vous avoir accès aux services publics dont vous avez besoin ?

Oui

5. Si non, quels types de services publics vous manquent dans votre territoire et qu'il est nécessaire de renforcer ?

La disponibilité des services publics n'est pas la même en province que dans les métropoles. Il y a une réelle rupture entre les différents "territoires".

6. Quels nouveaux services ou quelles démarches souhaitez-vous voir développées sur Internet en priorité ?

None

7. Avez-vous déjà utilisé certaines de ces nouvelles formes de services publics ?

Non

8. Si oui, en avez-vous été satisfait ?

None

9. Quelles améliorations préconiseriez-vous ?

Un plus grand dialogue. Il y a une fracture entre le ressenti de la population et les fonctionnaires.

10. Quand vous pensez à l'évolution des services publics au cours des dernières années, quels sont ceux qui ont évolué de manière positive ?

None

11. Quels sont les services publics qui doivent le plus évoluer selon vous ?

les services de préfecture, pôle emploi, CAF

12. Connaissez-vous le "droit à l'erreur", c'est-à-dire le droit d'affirmer votre bonne foi lorsque vous faites un erreur dans vos déclarations ?

Oui

13. Si oui, avez-vous déjà utilisé ce droit à l'erreur ?

Non

14. Si oui, à quelle occasion en avez-vous fait usage ?

None

15. Pouvez-vous identifier des règles que l'administration vous a déjà demandé d'appliquer et que vous avez jugées inutiles ou trop complexes ?

None

16. Faut-il donner plus d'autonomie aux fonctionnaires de terrain ?

Oui

17. Si oui, comment ?

Le contrôle est extrêmement encadré au détriment de la technicité. Le temps pris à remplir des rapports ou des applicatifs ne permet pas d'effectuer le travail de terrain.

18. Faut-il revoir le fonctionnement et la formation de l'administration ?

Oui

19. Si oui, comment ?

La haute fonction publique n'a plus réellement fonction à perdurer. L'absence de connaissance de terrain entraîne une énorme fracture entre le réalisme du quotidien et l'utopisme pensé. Une trop grande polyvalence ne permet pas d'agir sur des spécificités propre à chaque ministère et/ou aux trois fonctions publiques.

20. Comment l'Etat et les collectivités territoriales peuvent-ils s'améliorer pour mieux répondre aux défis de nos territoires les plus en difficulté ?

Il faut recréer du lien. Expliquer les enjeux de la République, redonner du sens à notre devise. Recréer la fierté d'être français et assumer nos réussites comme nos errances. Accepter le multiculturalisme dans le respect de chacun.

21. Si vous avez été amené à chercher une formation, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

Les CIO sont surchargé et peu qualifié pour accompagner les enfants. Transférer cette mission à des sociétés privées tout en gardant un droit de regard et de contrôle serait bénéfique. En effet, ces sociétés ont une plus grande connaissance du terrain et sont plus à même d'accompagner les jeunes vers des formations adaptées.

22. Si vous avez été amené à scolariser votre enfant, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

La scolarisation d'un enfant atypique est un parcours du combattant. Tout le monde se défile, personne ne veut prendre ses responsabilités ce qui est très fatigant pour tous et rompt la relation de confiance qui devrait normalement exister entre l'institution et les parents.

23. Si vous avez été amené à chercher un emploi, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

24. Si vous avez été amené à préparer votre retraite, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

25. Si vous avez été amené à demander un remboursement de soins de santé, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

les délais sont très longs. Il est également injuste de devoir faire des kilomètres pour pouvoir être remboursé alors que ce n'est décemment pas de notre faute si le praticien le plus proche facture des dépassements d'honoraires et que les autres praticiens ont des files d'attente de plus de 6 mois pour une consultation.

26. Si vous avez été amené à faire une demande d'aide pour une situation de handicap, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

le fait que les dossiers ne soient pas traiter de la même façon d'un département à l'autre n'est pas juste. De plus, les dossiers à remplir ainsi que les pièces à joindre ne sont pas clairement énoncées. Un plus grande transparence serait appréciable.

27. Si vous avez été amené à créer une entreprise, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

28. Si vous avez été amené à recruter du personnel, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

29. Si vous avez été amené à former du personnel, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

30. Si vous avez été amené à rémunérer du personnel, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

31. Si vous avez été amené à mettre fin à votre activité, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

32. Si vous avez été amené à recruter une personne portant un handicap, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

33. Y a-t-il d'autres points sur l'organisation de l'Etat et des services publics sur lesquels vous souhaiteriez vous exprimer ?

None

Grand débat - transition écologique

1. Quel est aujourd'hui pour vous le problème concret le plus important dans le domaine de l'environnement ?

La pollution de l'air

2. Que faudrait-il faire selon vous pour apporter des réponses à ce problème ?

taxer encore plus les pollueurs

3. Diriez-vous que votre vie quotidienne est aujourd'hui touchée par le changement climatique ?

Oui

4. Si oui, de quelle manière votre vie quotidienne est-elle touchée par le changement climatique ?

les saisons n'existent plus en tant que tel. Il n'y a plus de repère.

5. À titre personnel, pensez-vous pouvoir contribuer à protéger l'environnement ?

Oui

6. Si oui, que faites-vous aujourd'hui pour protéger l'environnement et/ou que pourriez-vous faire ?

trier ses déchets. respecter la nature. ne pas jeter dans la nature/ramasser des déchets quand on en voit. Limiter sa consommation d'eau (plus de douche que de bain), surveiller sa consommation électrique.

7. Qu'est-ce qui pourrait vous inciter à changer vos comportements comme par exemple mieux entretenir et régler votre chauffage, modifier votre manière de conduire ou renoncer à prendre votre véhicule pour de très petites distances ?

None

8. Quelles seraient pour vous les solutions les plus simples et les plus supportables sur un plan financier pour vous inciter à changer vos comportements ?

None

9. Par rapport à votre mode de chauffage actuel, pensez-vous qu'il existe des solutions alternatives plus écologiques ?

Oui

10. Si oui, que faudrait-il faire pour vous convaincre ou vous aider à changer de mode de chauffage ?

la modification est prévue dans le temps. Il s'agit surtout d'une question de budget et de lieu de stockage pour le bois.

11. Avez-vous pour vos déplacements quotidiens la possibilité de recourir à des solutions de mobilité alternatives à la voiture individuelle comme les transports en commun, le covoiturage, l'auto-partage, le transport à la demande, le vélo, etc. ?

Non

12. Si oui, que faudrait-il faire pour vous convaincre ou vous aider à utiliser ces solutions alternatives ?

None

13. Si non, quelles sont les solutions de mobilité alternatives que vous souhaiteriez pouvoir utiliser ?

Les transports en commun

14. Et qui doit selon vous se charger de vous proposer ce type de solutions alternatives ?

les collectivités

15. Que pourrait faire la France pour faire partager ses choix en matière d'environnement au niveau européen et international ?

montrer l'exemple et prouver que ça marche

16. Y a-t-il d'autres points sur la transition écologique sur lesquels vous souhaiteriez vous exprimer ?

La transition écologique est très importante. Il y a de plus en plus de maladie. La pollution de l'air est très nocive pour les asthmatiques. le dérèglement climatique est nuisible pour les animaux... Tout l'éco système est en danger. Privilégier l'argent par rapport à l'écologie n'est pas viable à long terme.