Date de publication : 2019-01-24
Code postal : 92240

Grand débat - fiscalité et dépenses publiques

1. Quelles sont toutes les choses qui pourraient être faites pour améliorer l'information des citoyens sur l'utilisation des impôts ?

Dans les entreprises, nous publions un rapport trimestriel, et/ou annuel sur l'activité. Bercy pourrait publier trimestriellement l'état des dépenses publiques par rapport au budget. Un site internet permettant d'avoir accès à ce rapport permettrait d'avoir une transparence de l'état sur l'utilisation des fonds publics, les arbitrages fait en cours d'exercices, et l'origine des dépassements budgétaires. Pour compléter cette vision globale, la traçabilité de l’impôt collecté (nature) et son affectation aux dépenses publiques permettrait de partager l'utilisation des fonds publics. L'obligation de publication de ce rapport de synthèse (cf l'exemple utilisé pour illustré dans le formulaire d'introduction du ce thème)

2. Que faudrait-il faire pour rendre la fiscalité plus juste et plus efficace ?

Aligner la fiscalité des revenus du capital sur celle appliqué aux revenus du travail , supprimer toutes les niches fiscales, qui ne profitent que à ceux qui paient des impôts.

3. Quels sont selon vous les impôts qu'il faut baisser en priorité ?

Impôt sur les sociétés (15% pour toutes les sociétés) pour éviter le dumping fiscal des pays comme l’Irlande , le royaume uni, le Luxembourg. Baisser le montant des charges sociales sur les salaires et compenser par une taxe sur les transactions financières sans liens direct avec l'économie, et une TVA sociale sur les produits importés des pays hors UE.

4. Afin de financer les dépenses sociales, faut-il selon vous...

Élargir l'assiette des cotisations aux transactions financières, achat ventes d'actions, de devises, de matières premières sur les marchés

5. S'il faut selon vous revoir les conditions d'attribution de certaines aides sociales, lesquelles doivent être concernées ?

Pour les allocations familiales, appliquer le taux d’imposition sur le revenu : Plus les ménages ont un impôt sur le revenu élevé, plus les allocations familiales diminuent. (Principe de redistribution), APL sous conditions de revenus.

6. Quels sont les domaines prioritaires où notre protection sociale doit être renforcée ?

Assistance aux personnes âgées , Handicapées, Minimum Vieillesse ne doit pas être inférieur au SMIC.

7. Pour quelle(s) politique(s) publique(s) ou pour quels domaines d'action publique, seriez-vous prêts à payer plus d'impôts ?

Santé, Justice, Education, Transition écologique, Recherche innovation, Création d'entreprises

8. Y a-t-il d'autres points sur les impôts et les dépenses sur lesquels vous souhaiteriez vous exprimer ?

Le principe de l'impôt ne doit pas être confiscatoire. Tout le monde se doit de payer l'impôt sur le revenu, même symbolique pour les plus bas revenus. L'impôt est un outil de redistribution qui se doit de compenser en partie les dérives de l'économie en matière de redistribution des richesses. L'état, le gouvernement, les administrations ont un devoir d'exemplarité dans l'utilisation des finances publiques. C'est le prérequis à l'acceptation du paiement de l'impôt par les citoyens.

Grand débat - démocratie et citoyenneté

1. En qui faites-vous le plus confiance pour vous faire représenter dans la société et pourquoi ?

Tous les élus au suffrage universel (donc pas les sénateurs) qui ont de fait la légitimité des urnes, même si dans un scrutin majoritaire, ce n'est pas celui pour qui j'ai voté. Un fois élu, il est mon représentant. Il représente tous les citoyens , pas uniquement ceux qui ont voté pour lui.

2. En dehors des élus politiques, faut-il donner un rôle plus important aux associations et aux organisations syndicales et professionnelles ?

Oui

3. Si oui, à quel type d'associations ou d'organisations ? Et avec quel rôle ?

Les syndicats et associations pour les associer aux projets d'évolution de la société, dans la mesure ou leur rôle n'est pas d'entériner ou de s'opposer a des décisions déjà prises, mais dans un rôle de co-construction de ces projets d'évolutions; Il faudrait, dans l'idéal, qu'ils soient à l'origine des propositions d'évolutions.

4. Que faudrait-il faire pour renouer le lien entre les citoyens et les élus qui les représentent ?

Que lorsqu'ils sont élus ils mettent en oeuvre les programmes sur lesquels ils sont élus. Faire oublier l'impression qu'une fois élus, ce ils n'ont aucun engagement à faire ce qu'ils promis. (Re)Instaurer la confiance dans le suffrage universel.

5. Le non-cumul des mandats instauré en 2017 pour les parlementaires (députés et sénateurs) est :

Une bonne chose

6. Pourquoi ?

Chacun est dédié a sa fonction d'élu

7. Que faudrait-il faire pour mieux représenter les différentes sensibilités politiques ?

Elections à la proportionnelle avec une prime au vainqueur pour que se dégage une majorité . Réduire le nombre de députés. Obligation de présence pour tous les votes a l'assemblée.

8. Pensez-vous qu'il serait souhaitable de réduire le nombre d'élus (hors députés et sénateurs) ?

Oui

9. Si oui, lesquels ?

Suppression des Conseillers généraux,

10. Que pensez-vous de la participation des citoyens aux élections et comment les inciter à y participer davantage ?

Les gens se désintéressent de la politique, à force de promesses non tenues. Le non respect du résultat du référendum sur la constitution européenne par le gouvernement qu'il avait lui même initié à été un désastre. La directive bolckenstein qui était en grande partie à l'origine du refus de cette constitution a été adoptée contre l'avis des citoyens. Quand on demande l'avis des citoyens on tient compte de cet avis, que celui ci soit aligné avec celui du gouvernement en place ou pas.

11. Faut-il prendre en compte le vote blanc ?

Oui

12. Si oui, de quelle manière ?

Comme un suffrage exprimé qui compte dans les règles de validation d'une élection. Dans l’hypothèse ou le vote blanc est majoritaire au premier ou au second tour d'une élection, l’élection se doit d'être rejouée. Si le vote blanc arrive en seconde position au premier tour d'une élection, il n'y a pas de second tour. On refait le premier tour.

13. Que faudrait-il faire aujourd'hui pour mieux associer les citoyens aux grandes orientations et à la décision publique ? Comment mettre en place une démocratie plus participative ?

Mieux communiquer et expliquer les décisions à prendre par les représentants élus. Informer sur les conséquences objectives des décisions. Faire un suivi régulier de la mise en oeuvre des promesses faites lors des élections.

14. Faut-il faciliter le déclenchement du référendum d'initiative partagée (le RIP est organisé à l'initiative de membres du Parlement soutenu par une partie du corps électoral) qui est applicable depuis 2015 ?

Oui

15. Si oui, comment ?

Sur la base du suivi des promesses et d'un constat objectif des promesses non tenues, possibilité de dissoudre l'assemblée. Cela permettra de changer de paradigme lors des élections ou les partis se lancent dans une escalade de promesses qu'ils savent dès le départ qu'ils ne seront pas en mesure de les tenir.

16. Que faudrait-il faire pour consulter plus directement les citoyens sur l'utilisation de l'argent public, par l'Etat et les collectivités ?

Faire valider le budget par les citoyens - Affectation des fonds publics par thèmes. Sondage sur le site impots.gouv.fr. Vote sur la proposition du gouvernement et propositions alternatives L'ensemble du résultat de ce sondage compte pour 50%, le vote des députés pour 50%. En cas de rejet des propositions du gouvernement, deuxième sondage sur la base des propositions alternatives. La majorité sur le vote du second sondage s'impose.

17. Quel rôle nos assemblées, dont le Sénat et le Conseil économique, social et environnemental, doivent-elles jouer pour représenter nos territoires et la société civile ?

jamais compris l'interet et l'utilite du senat dans la 5eme republique, a part que la cantine a l'air d'etre bonne, vu le nombre de senateurs qui roupillent......quand ils sont presents. De toute facon c'est l'assemblee nationale qui a toujours le dernier mot.

18. Faut-il les transformer ?

Oui

19. Si oui, comment ?

En rendant beaucoup plus lisibles et compréhensibles leurs actions et prérogatives et leur donner un sens au regard des attentes des citoyens, et en supprimant le senat.

20. Que proposez-vous pour renforcer les principes de la laïcité dans le rapport entre l'Etat et les religions de notre pays ?

Tout existe déjà. Liberté de culte et conscience. La république autorise toutes les religions dans la mesure ou celles ci respectent les valeurs et les lois de la république. La république doit faire respecter ces principes. Les religions n'ont pas a interférer dans les affaires de la république. La loi de la république s'impose a tous les citoyens, quelle que soient leurs choix religieux et l'application du dogme de chacune des religions.

21. Comment garantir le respect par tous de la compréhension réciproque et des valeurs intangibles de la République ?

En étant ferme sur le respect des lois de la république par toutes les religions. En n'accordant aucune concession a quelque religion que ce soit, quel qu'en soit le motif. Tout le monde sur un même pied d'égalité.

22. Que faudrait-il faire aujourd'hui pour renforcer l'engagement citoyen dans la société ?

Obligation du service civique entre 18 et 21 ans pour tous sur une période de 3 mois.

23. Quels sont les comportements civiques qu'il faut promouvoir dans notre vie quotidienne ou collective ?

Obligation d'aller voter à toute les élections.

24. Que faudrait-il faire pour favoriser le développement de ces comportements civiques et par quels engagements concrets chacun peut-il y participer ?

Au travers d'un vrai service civique construit autour des besoins d'aides aux plus fragiles dans la société (Ex : Samu social, restaus du coeur, Emaus,.....)

25. Que faudrait-il faire pour valoriser l'engagement citoyen dans les parcours de vie, dans les relations avec l'administration et les pouvoirs publics ?

Services civique

26. Quelles sont les incivilités les plus pénibles dans la vie quotidienne et que faudrait-il faire pour lutter contre ces incivilités ?

Les insultes et invectives sur internet et l'anonymat. Ne pas autoriser l'anonymat sur internet. Poursuivre toute personne ne respectant pas les valeurs de la république.

27. Que peuvent et doivent faire les pouvoirs publics pour répondre aux incivilités ?

Mettre en place des travaux d’intérêts généraux pour toute personne à l'origine de ces incivilités.

28. Quel pourrait être le rôle de chacun pour faire reculer les incivilités dans la société ?

None

29. Quelles sont les discriminations les plus répandues dont vous êtes témoin ou victime ?

Discrimination salariale Homme / Femme. Discrimination a l'embauche en fonction de son origine sociale, de son lieu d'habitation, de sa couleur de peau

30. Que faudrait-il faire pour lutter contre ces discriminations et construire une société plus solidaire et plus tolérante ?

Rendre obligatoire l’égalité salariale entre les hommes et les femmes. Les sociétés ne respectant pas ce principe seraient taxées de la différence en incluant des pénalités. Les taxes récupérées seraient redistribuées aux femmes concernées. Toute autre forme de discrimination doit être pénalement sanctionnée.

31. Pensez-vous qu'il faille instaurer des contreparties aux différentes allocations de solidarité ?

Oui

32. Si oui, lesquelles ?

Aller voter aux élections, Chercher du travail Éduquer ses enfants.....Tout acte de délinquance des enfants rend les parents responsables.

33. Que pensez-vous de la situation de l'immigration en France aujourd'hui et de la politique migratoire ? Quelles sont, selon vous, les critères à mettre en place pour définir la politique migratoire ?

La politique migratoire est la résultante de la politique de la France vis a vis des pays du tiers monde. On récolte ce que l'on sème.

34. En matière d'immigration, une fois nos obligations d'asile remplies, souhaitez-vous que nous puissions nous fixer des objectifs annuels définis par le Parlement ?

Non

35. Que proposez-vous afin de répondre à ce défi qui va durer ?

Si on agissait à la source, nous n’aurions pas a subir cette immigration. Donc agissons à la source, au lieu d’acceuilir tous les dictateurs dans nos palaces parisiens, souvent protégés par la garde républicaine, faisons en sorte que l'argent reste dans les pays du tiers monde et bénéficie aux peuples.

36. Quelles sont, selon vous, les modalités d'intégration les plus efficaces et les plus justes à mettre en place aujourd'hui dans la société ?

aucune. L'immigration ne sera jamais juste et efficace. Agissons à la base.

37. Y a-t-il d'autres points sur la démocratie et la citoyenneté sur lesquels vous souhaiteriez vous exprimer ?

None

Grand débat - organisation de l'Etat et des services publics

1. Que pensez-vous de l'organisation de l'Etat et des administrations en France ? De quelle manière cette organisation devrait-elle évoluer ?

None

2. Selon vous, l'Etat doit-il aujourd'hui transférer de nouvelles missions aux collectivités territoriales ?

Oui

3. Si oui, lesquelles ?

la possibilite de legiferer pour ce qui concerne l'organisation des services publics (sante, justice). ce ne sont plus les ministeres qui decident de ce qui se fait localement mais les collectivites territoriales.

4. Estimez-vous avoir accès aux services publics dont vous avez besoin ?

Oui

5. Si non, quels types de services publics vous manquent dans votre territoire et qu'il est nécessaire de renforcer ?

None

6. Quels nouveaux services ou quelles démarches souhaitez-vous voir développées sur Internet en priorité ?

Toutes les demarches admisntratives doivent pouvoir se faire par internet. (passeport, carte identite, permis de construire, liste lectorales, etc.....

7. Avez-vous déjà utilisé certaines de ces nouvelles formes de services publics ?

Non

8. Si oui, en avez-vous été satisfait ?

None

9. Quelles améliorations préconiseriez-vous ?

None

10. Quand vous pensez à l'évolution des services publics au cours des dernières années, quels sont ceux qui ont évolué de manière positive ?

Accès des services par Internet

11. Quels sont les services publics qui doivent le plus évoluer selon vous ?

None

12. Connaissez-vous le "droit à l'erreur", c'est-à-dire le droit d'affirmer votre bonne foi lorsque vous faites un erreur dans vos déclarations ?

Oui

13. Si oui, avez-vous déjà utilisé ce droit à l'erreur ?

Non

14. Si oui, à quelle occasion en avez-vous fait usage ?

None

15. Pouvez-vous identifier des règles que l'administration vous a déjà demandé d'appliquer et que vous avez jugées inutiles ou trop complexes ?

permis de construire, de demolir, architecte des batiments de france, creation d'entreprise, changement d'adresse de siege social, declaration des beneficiaire effectifs, etc.....

16. Faut-il donner plus d'autonomie aux fonctionnaires de terrain ?

Oui

17. Si oui, comment ?

en permettant aux collectivites locales , d'adapter les directives nationales aux contexte locaux. la verite a paris n'est pas la meme a st lo ou a metz.

18. Faut-il revoir le fonctionnement et la formation de l'administration ?

Oui

19. Si oui, comment ?

en changeant l'etat d'esprit. l'administration est aux services des citoyens, pas l'inverse.

20. Comment l'Etat et les collectivités territoriales peuvent-ils s'améliorer pour mieux répondre aux défis de nos territoires les plus en difficulté ?

en laissant plus d'initiative aux collectivites locales notamment sur l'impot sur les societes pour favoriser l'implantation d'entreprises dans des zones desertees, avec un taux de chomage eleve. ameliorer l'accessibilite de ces zones (routes, autoroutes, train, avion)

21. Si vous avez été amené à chercher une formation, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

22. Si vous avez été amené à scolariser votre enfant, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

23. Si vous avez été amené à chercher un emploi, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

24. Si vous avez été amené à préparer votre retraite, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

25. Si vous avez été amené à demander un remboursement de soins de santé, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

Changement de RIB : auprès de la CPAM : Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué. Avec AMELI.FR, il est quasiment possible de tout faire, sauf ça. S'en est tellement ridicule que s'en est affligeant. Résultat après 15 courriers et envois de RIB , Mes données sont enfin a jour.

26. Si vous avez été amené à faire une demande d'aide pour une situation de handicap, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

27. Si vous avez été amené à créer une entreprise, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

Facilité de création - Point Fort Déclaration des bénéficiaires effectifs - Une taxe qui ne dit pas son nom. Pas de problème pour la déclaration en tant que telle, mais gratuitement alors. Et pourquoi devoir le faire a chaque déménagement du siège (et accessoirement pourquoi payer) ?

28. Si vous avez été amené à recruter du personnel, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

A quoi sert pole emploi ? Quand on a besoin de rien on les appelle.

29. Si vous avez été amené à former du personnel, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

30. Si vous avez été amené à rémunérer du personnel, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

31. Si vous avez été amené à mettre fin à votre activité, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

32. Si vous avez été amené à recruter une personne portant un handicap, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :

None

33. Y a-t-il d'autres points sur l'organisation de l'Etat et des services publics sur lesquels vous souhaiteriez vous exprimer ?

Un point d'accès unique pour les services aux particuliers Un point d'accès unique pour les services aux entreprises

Grand débat - transition écologique

1. Quel est aujourd'hui pour vous le problème concret le plus important dans le domaine de l'environnement ?

Les dérèglements climatiques (crue, sécheresse)

2. Que faudrait-il faire selon vous pour apporter des réponses à ce problème ?

respecter les accords et les engagements pris lors des sommets sur le climat. ce serait un bon debut. accelerer la transition concernant les energies renouvellables (solaire, hydrolique, geothermie)

3. Diriez-vous que votre vie quotidienne est aujourd'hui touchée par le changement climatique ?

Oui

4. Si oui, de quelle manière votre vie quotidienne est-elle touchée par le changement climatique ?

None

5. À titre personnel, pensez-vous pouvoir contribuer à protéger l'environnement ?

Oui

6. Si oui, que faites-vous aujourd'hui pour protéger l'environnement et/ou que pourriez-vous faire ?

En limitant ma consommation

7. Qu'est-ce qui pourrait vous inciter à changer vos comportements comme par exemple mieux entretenir et régler votre chauffage, modifier votre manière de conduire ou renoncer à prendre votre véhicule pour de très petites distances ?

une prise de conscience reelle de l'impact de mon comportement et mon mode de consommation sur le changement. l'enfer c'est les autres......

8. Quelles seraient pour vous les solutions les plus simples et les plus supportables sur un plan financier pour vous inciter à changer vos comportements ?

l'argent ne fait pas tout, et n'est pas toujours la reponse aux problemes. quand on parle de decroissance, c'est meme tout le contraire. l'argent est le probleme.

9. Par rapport à votre mode de chauffage actuel, pensez-vous qu'il existe des solutions alternatives plus écologiques ?

Oui

10. Si oui, que faudrait-il faire pour vous convaincre ou vous aider à changer de mode de chauffage ?

solaire et hydrolique

11. Avez-vous pour vos déplacements quotidiens la possibilité de recourir à des solutions de mobilité alternatives à la voiture individuelle comme les transports en commun, le covoiturage, l'auto-partage, le transport à la demande, le vélo, etc. ?

Oui

12. Si oui, que faudrait-il faire pour vous convaincre ou vous aider à utiliser ces solutions alternatives ?

pour ce qui est des transports en commun, moins de greve et de pannes, et pour les autres solutions, c'est plus une question de changement d'etat d'esprit et d'habitudes.

13. Si non, quelles sont les solutions de mobilité alternatives que vous souhaiteriez pouvoir utiliser ?

None

14. Et qui doit selon vous se charger de vous proposer ce type de solutions alternatives ?

None

15. Que pourrait faire la France pour faire partager ses choix en matière d'environnement au niveau européen et international ?

taxer tous les produits et services qui ne respectent pas les exigences francaises et qui entrent en france.

16. Y a-t-il d'autres points sur la transition écologique sur lesquels vous souhaiteriez vous exprimer ?

aujourd'hui c'est deja trop tard , n'attendons pas le moment ou ne pourrons plus rien faire pour renverser la vapeur.