Date de publication : 2019-01-22
Code postal : 31700
Grand débat - fiscalité et dépenses publiques
1. Quelles sont toutes les choses qui pourraient être faites pour améliorer l'information des citoyens sur l'utilisation des impôts ?
Publication systématique du tableau de répartition des dépenses et des aides octroyées département par département. . Publication des % d'impôts payés par les particuliers et les entreprises, département par département.
2. Que faudrait-il faire pour rendre la fiscalité plus juste et plus efficace ?
Remplacements des seuils couperets par des seuils progressifs plus justes en ce qui concerne les aides sociales, les réductions diverses de taxes locales
3. Quels sont selon vous les impôts qu'il faut baisser en priorité ?
Taxes foncières liées au fonctionnement des communes, des départements et des régions.
4. Afin de financer les dépenses sociales, faut-il selon vous...
Augmenter le temps de travail|Revoir les conditions d'attribution de certaines aides sociales|Toute aide sociale devra donner lieu à la réalisation d'un Travail d'Intérêt Général dont la durée sera égale à 10% des aides reçues. Tout travail méritant salaire, toute aide requiert également en contrepartie une contribution du donataire.
5. S'il faut selon vous revoir les conditions d'attribution de certaines aides sociales, lesquelles doivent être concernées ?
L'allocation parent isolé devra être plus sévèrement contrôlée. Obligation d'utiliser les allocations de rentrée scolaire et prime de Noël pour des produits uniquement prévus pour ce type de dépense => Bons d'achat spécifiques avec encadrement de ces dépenses.
6. Quels sont les domaines prioritaires où notre protection sociale doit être renforcée ?
Sans objet. La France est le pays du monde où la redistribution sociale est la plus forte !
7. Pour quelle(s) politique(s) publique(s) ou pour quels domaines d'action publique, seriez-vous prêts à payer plus d'impôts ?
Aucune. La France est le champion du monde des taxes !
8. Y a-t-il d'autres points sur les impôts et les dépenses sur lesquels vous souhaiteriez vous exprimer ?
- Doublement de la CSG des retraités Français ou étrangers domiciliés fiscalement à l’étranger qui ne participent pas à l'économie du Pays et ensuite viennent se faire soigner en France ! - Indexation des amendes selon le Revenu Fiscal de Référence de l'année n-1. Constat: 130 euros d’amende pour un chauffeur-livreur, ça n’a pas le même impact que pour un trader. ⇒ Proposition: même système qu’en Suisse - Mise en place d'une CSG progressive en lieu et place de la CSG proportionnelle actuellement en vigueur. Création de 10 taux de CSG dépendant étroitement du Revenu Fiscal de Référence de l'année n-1
Grand débat - démocratie et citoyenneté
1. En qui faites-vous le plus confiance pour vous faire représenter dans la société et pourquoi ?
A personne. Les maires s’inquiètent de leur réélection dans les villes moyennes et sont prêts à tout pour récupérer les voix de certains électeurs extrémistes.
2. En dehors des élus politiques, faut-il donner un rôle plus important aux associations et aux organisations syndicales et professionnelles ?
Non
3. Si oui, à quel type d'associations ou d'organisations ? Et avec quel rôle ?
None
4. Que faudrait-il faire pour renouer le lien entre les citoyens et les élus qui les représentent ?
- Réduction du nombre de sénateurs à 200 (2 par départements) à l'instar des USA. - Réduction du nombre de Députés à 300 (environ 1 député pour 150 000 électeurs) avec un minimum de 1 député par département. - Réduction du train de vie de l’État et de la masse salariale des collectivités locales de 10% par an pendant les 5 prochaines années. a) Plafonner par exemple le nombre d'employés de mairie selon le nombre d'habitants. Réduction du mille-feuille administratif. b) L'empilage Régions, Métropoles, Département, Communauté de communes, Syndicats inter-communaux, communes ne permet pas de réduire la masse salariale de ces entités. Une fusion de certaines instances est fortement souhaitée. - Fermeture de l’École Nationale d'Administration dont est issue une majorité de nos dirigeants politiques depuis près de 50 ans - Suppression ou forte réduction (-90%) des avantages des anciens Présidents et anciens Premiers Ministres de la République Française. Ces avantages, pour ce qui concerne uniquement les Présidents de la République (Annexe 1), coûtent actuellement 10,3 millions d’euros par an à l’État, dont l'essentiel (6,8 millions) pour les dépenses de protection, pour les trois anciens présidents encore en vie. Quant aux ex-locataires de Matignon, ils touchent une retraite solide, mais ils sont aussi autorisés à disposer d'une voiture (avec essence), d'un chauffeur et d'un assistant personnel. Le montant des avantages de ex-Premier Ministres de la République est estimé à 1,3 m€ par an.
5. Le non-cumul des mandats instauré en 2017 pour les parlementaires (députés et sénateurs) est :
Une bonne chose
6. Pourquoi ?
Cela permet de minimiser au maximum les conflits d'intérêts locaux et nationaux ...
7. Que faudrait-il faire pour mieux représenter les différentes sensibilités politiques ?
10% de proportionnelle aux élections législatives.
8. Pensez-vous qu'il serait souhaitable de réduire le nombre d'élus (hors députés et sénateurs) ?
Oui
9. Si oui, lesquels ?
Le nombre des Conseillers Départementaux et les Conseillers Régionaux doit être réduit drastiquement.
10. Que pensez-vous de la participation des citoyens aux élections et comment les inciter à y participer davantage ?
Je ne sais pas répondre à cette question ...
11. Faut-il prendre en compte le vote blanc ?
Oui
12. Si oui, de quelle manière ?
Publier le % de vote blanc de la même façon que les % des candidats aux suffrages et imposer un nouveau vote si le vote blanc arrive en tête des suffrages.
13. Que faudrait-il faire aujourd'hui pour mieux associer les citoyens aux grandes orientations et à la décision publique ? Comment mettre en place une démocratie plus participative ?
Tirage au sort d'une partie des décisionnaires dans les communes et les départements.
14. Faut-il faciliter le déclenchement du référendum d'initiative partagée (le RIP est organisé à l'initiative de membres du Parlement soutenu par une partie du corps électoral) qui est applicable depuis 2015 ?
Oui
15. Si oui, comment ?
Mise en place d'un Référendum d'Initiative Citoyenne (R.I.C) à l'instar de celui de la Suisse. Un million de signatures seront nécessaires pour l'activation de ce référendum.
16. Que faudrait-il faire pour consulter plus directement les citoyens sur l'utilisation de l'argent public, par l'Etat et les collectivités ?
Mise en place de référendums locaux, régionaux ou nationaux sur l'utilisation de l'Argent Public.
17. Quel rôle nos assemblées, dont le Sénat et le Conseil économique, social et environnemental, doivent-elles jouer pour représenter nos territoires et la société civile ?
Je souhaite la suppression du Conseil économique, social et environnemental.
18. Faut-il les transformer ?
Oui
19. Si oui, comment ?
Suppression du Conseil Économique Social et Environnemental, des comités Théodule ou Observatoires en tout genre.
20. Que proposez-vous pour renforcer les principes de la laïcité dans le rapport entre l'Etat et les religions de notre pays ?
- Interdiction du port ostentatoire de signes religieux dans l'ensemble de l'espace public. Ceci permettra une meilleure intégration des nouveaux arrivants et in fine une meilleure cohésion de l'ensemble des français quel que soit leurs origines - Interdiction des prières de rue et de toutes manifestations communautaires - Suppression des fêtes religieuses et manifestations religieuses liées aux religions de tout ordre.
21. Comment garantir le respect par tous de la compréhension réciproque et des valeurs intangibles de la République ?
Imposer des épreuves de Français parlé et écrit ainsi que des épreuves des principes de laïcité pour obtenir un droit de séjour sur le territoire National.
22. Que faudrait-il faire aujourd'hui pour renforcer l'engagement citoyen dans la société ?
Renforcer les connaissances en éducation civique et intégrer une épreuve d'éducation civique au Brevet et au Baccalauréat.
23. Quels sont les comportements civiques qu'il faut promouvoir dans notre vie quotidienne ou collective ?
Supprimer l'anonymat des réseaux Sociaux en imposant l'Identification formelle des membres de tous les réseaux sociaux via le pseudo paiement bancaire et la présentation de papiers d'identité.
24. Que faudrait-il faire pour favoriser le développement de ces comportements civiques et par quels engagements concrets chacun peut-il y participer ?
- Supprimer toute aide sociale, prime de Noël, prime de rentrée scolaire, et autres allocations familiales pour les parents d'enfants absents sans justification des établissements scolaires durant la période de scolarité obligatoire. Tout dégât causé à des bâtiments publics sera également facturé aux parents de l’enfant responsable de ces dégradations.
25. Que faudrait-il faire pour valoriser l'engagement citoyen dans les parcours de vie, dans les relations avec l'administration et les pouvoirs publics ?
None
26. Quelles sont les incivilités les plus pénibles dans la vie quotidienne et que faudrait-il faire pour lutter contre ces incivilités ?
Toutes les formes de harcèlement, que ce soit dans la rue ou sur Internet.
27. Que peuvent et doivent faire les pouvoirs publics pour répondre aux incivilités ?
Sanctionner plus lourdement ce type d’incivilités (Majoration des amendes, suppression des allocations sociales, peines de prisons).
28. Quel pourrait être le rôle de chacun pour faire reculer les incivilités dans la société ?
Mettre en place un site Internet gouvernemental permettant de publier de façon anonyme les preuves (photos ou vidéos) des incivilités commises par nos concitoyens, avec instruction judiciaire systématique des ces incivilités.
29. Quelles sont les discriminations les plus répandues dont vous êtes témoin ou victime ?
Harcèlement sur Internet et harcèlement sexuel des femmes et des LGBT.
30. Que faudrait-il faire pour lutter contre ces discriminations et construire une société plus solidaire et plus tolérante ?
Sanctionner plus lourdement ce type d’incivilités (Majoration des amendes, suppression des allocations sociales, peines de prisons).
31. Pensez-vous qu'il faille instaurer des contreparties aux différentes allocations de solidarité ?
Oui
32. Si oui, lesquelles ?
- Mise en place dans chaque mairie dotée d'une Police Municipale d'un nombre de jours de Travail d'Intérêt Général selon le nombre de policiers municipaux présents, afin de permettre la réalisation localement de journées ou d'heures de Travail d'Intérêt Général demandés par le Juge lors d'une condamnation. - Plafonnement les dépenses annuelles de la CMU (Couverture Maladie Universelle). Les frais d'Optique seront limités à 300€ sur une période de 3 années glissantes. Les frais dentaires seront limités à 1000€ / an avec possibilité de dépassement sur autorisation préalable de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie.
33. Que pensez-vous de la situation de l'immigration en France aujourd'hui et de la politique migratoire ? Quelles sont, selon vous, les critères à mettre en place pour définir la politique migratoire ?
La présence des étrangers en France est un problème majeur. Je propose donc la suppression de l'obtention de double nationalité automatique. Le demandeur devra choisir de devenir Français ou de conserver sa nationalité d'origine.
34. En matière d'immigration, une fois nos obligations d'asile remplies, souhaitez-vous que nous puissions nous fixer des objectifs annuels définis par le Parlement ?
Oui, à ZERO. Il y a à ce jour trop d'immigrés non intégrés avant d'essayer d'en intégrer d'autres.
35. Que proposez-vous afin de répondre à ce défi qui va durer ?
1 - Modification du Droit du Sol permettant de bénéficier automatiquement de la nationalité Française. Le demandeur devra avoir résidé légalement pendant au moins 5 ans avant de pouvoir effectuer sa demande de naturalisation. 2 - Suppression de l'obtention de double nationalité automatique. Le demandeur devra choisir de devenir Français ou de conserver sa nationalité d'origine. 3 - Expulsion immédiate du territoire national et sans possibilité d'appel de tous les sans papiers et résidents avec carte de séjour ayant été condamnés à une peine de prison ferme > à 3 mois. 4 - Interdiction du port ostentatoire de signes religieux dans l'ensemble de l'espace public. Ceci permettra une meilleure intégration des nouveaux arrivants et in fine une meilleure cohésion de l'ensemble des français quel que soit leurs origines 5- Rétablissement de la peine de mort pour les terroristes islamistes et les assassins d'enfants de moins de 13 ans. 6 - Supprimer les droits au regroupement familial durant les 10 premières années de résidence continue sur le territoire national . 7 - Réserver l'Aide Médicale d’État aux personnes ayant obtenu officiellement le statut de réfugié
36. Quelles sont, selon vous, les modalités d'intégration les plus efficaces et les plus justes à mettre en place aujourd'hui dans la société ?
Idem (voir ci-dessus)
37. Y a-t-il d'autres points sur la démocratie et la citoyenneté sur lesquels vous souhaiteriez vous exprimer ?
- Suppression des cartes à puces mobile Prépayées en France et dans l'Union Européenne afin de lutter efficacement contre la fraude, le terrorisme, les trafics illégaux, et le grand banditisme.
Grand débat - organisation de l'Etat et des services publics
1. Que pensez-vous de l'organisation de l'Etat et des administrations en France ? De quelle manière cette organisation devrait-elle évoluer ?
a) L'empilage Régions, Métropoles, Département, Communauté de communes, Syndicats inter-communaux, communes ne permet pas de réduire la masse salariale de ces entités. Une fusion de certaines instances est fortement souhaitée. b) Plafonner par exemple le nombre d'employés de mairie selon le nombre d'habitants. Réduction du mille-feuille administratif. C) Recruter la majorité des hauts fonctionnaires hors des promotions de l'ENA ... Les promus de cette école ont montré toute leur incompétence dans la gestion de l’État.
2. Selon vous, l'Etat doit-il aujourd'hui transférer de nouvelles missions aux collectivités territoriales ?
Non
3. Si oui, lesquelles ?
None
4. Estimez-vous avoir accès aux services publics dont vous avez besoin ?
Oui
5. Si non, quels types de services publics vous manquent dans votre territoire et qu'il est nécessaire de renforcer ?
None
6. Quels nouveaux services ou quelles démarches souhaitez-vous voir développées sur Internet en priorité ?
None
7. Avez-vous déjà utilisé certaines de ces nouvelles formes de services publics ?
Non
8. Si oui, en avez-vous été satisfait ?
None
9. Quelles améliorations préconiseriez-vous ?
None
10. Quand vous pensez à l'évolution des services publics au cours des dernières années, quels sont ceux qui ont évolué de manière positive ?
Déclaration de Revenus, Gestion CAF (en tant que Propriétaire bailleur).
11. Quels sont les services publics qui doivent le plus évoluer selon vous ?
None
12. Connaissez-vous le "droit à l'erreur", c'est-à-dire le droit d'affirmer votre bonne foi lorsque vous faites un erreur dans vos déclarations ?
Oui
13. Si oui, avez-vous déjà utilisé ce droit à l'erreur ?
Non
14. Si oui, à quelle occasion en avez-vous fait usage ?
None
15. Pouvez-vous identifier des règles que l'administration vous a déjà demandé d'appliquer et que vous avez jugées inutiles ou trop complexes ?
None
16. Faut-il donner plus d'autonomie aux fonctionnaires de terrain ?
None
17. Si oui, comment ?
None
18. Faut-il revoir le fonctionnement et la formation de l'administration ?
Oui
19. Si oui, comment ?
Recruter les hauts fonctionnaires hors des promotions de l'ENA ... Les promus de cette école ont montré toute leur incompétence dans la gestion de l’État.
20. Comment l'Etat et les collectivités territoriales peuvent-ils s'améliorer pour mieux répondre aux défis de nos territoires les plus en difficulté ?
En réduisant le train de vie de l’État et de la masse salariale des collectivités locales de 10% par an pendant les 5 prochaines années.
21. Si vous avez été amené à chercher une formation, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :
None
22. Si vous avez été amené à scolariser votre enfant, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :
None
23. Si vous avez été amené à chercher un emploi, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :
None
24. Si vous avez été amené à préparer votre retraite, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :
None
25. Si vous avez été amené à demander un remboursement de soins de santé, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :
None
26. Si vous avez été amené à faire une demande d'aide pour une situation de handicap, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :
None
27. Si vous avez été amené à créer une entreprise, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :
None
28. Si vous avez été amené à recruter du personnel, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :
None
29. Si vous avez été amené à former du personnel, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :
None
30. Si vous avez été amené à rémunérer du personnel, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :
None
31. Si vous avez été amené à mettre fin à votre activité, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :
None
32. Si vous avez été amené à recruter une personne portant un handicap, pouvez-vous indiquer les éléments de satisfaction et/ou les difficultés rencontrés en précisant, pour chaque point, l'administration concernée :
None
33. Y a-t-il d'autres points sur l'organisation de l'Etat et des services publics sur lesquels vous souhaiteriez vous exprimer ?
None
Grand débat - transition écologique
1. Quel est aujourd'hui pour vous le problème concret le plus important dans le domaine de l'environnement ?
La pollution de l'air
2. Que faudrait-il faire selon vous pour apporter des réponses à ce problème ?
Imposer une TVA à 33 % sur les produits très polluants ou pollués y compris l’emballage ou les aliments traités au glyphosate et autres pesticides déclarés cancérogènes.
3. Diriez-vous que votre vie quotidienne est aujourd'hui touchée par le changement climatique ?
Oui
4. Si oui, de quelle manière votre vie quotidienne est-elle touchée par le changement climatique ?
Sécheresse des sols entraînant une rétraction des argiles et en conséquence une possibilité de dégradation des constructions (fissures, affaissements, etc)
5. À titre personnel, pensez-vous pouvoir contribuer à protéger l'environnement ?
Oui
6. Si oui, que faites-vous aujourd'hui pour protéger l'environnement et/ou que pourriez-vous faire ?
Mise en place d'un composteur, refus de la publicité en boîte aux lettres, tri des déchets. Faible consommation d'eau, Isolation des murs de norte logement, faible température dans les chambres,
7. Qu'est-ce qui pourrait vous inciter à changer vos comportements comme par exemple mieux entretenir et régler votre chauffage, modifier votre manière de conduire ou renoncer à prendre votre véhicule pour de très petites distances ?
Déjà réalisé (Utilisation du vélo et marche à pied pour les courtes et moyennes distances). Réduction de la vitesse sur les routes.
8. Quelles seraient pour vous les solutions les plus simples et les plus supportables sur un plan financier pour vous inciter à changer vos comportements ?
Sans objet.
9. Par rapport à votre mode de chauffage actuel, pensez-vous qu'il existe des solutions alternatives plus écologiques ?
Oui
10. Si oui, que faudrait-il faire pour vous convaincre ou vous aider à changer de mode de chauffage ?
Installation de panneaux solaires et éolienne adaptée pour un logement individuel.
11. Avez-vous pour vos déplacements quotidiens la possibilité de recourir à des solutions de mobilité alternatives à la voiture individuelle comme les transports en commun, le covoiturage, l'auto-partage, le transport à la demande, le vélo, etc. ?
Oui
12. Si oui, que faudrait-il faire pour vous convaincre ou vous aider à utiliser ces solutions alternatives ?
Diminuer le coût des transports urbains ( au moins de 50%) ex : Ticket à 1 € valable 2h sur toute l'agglomération.
13. Si non, quelles sont les solutions de mobilité alternatives que vous souhaiteriez pouvoir utiliser ?
None
14. Et qui doit selon vous se charger de vous proposer ce type de solutions alternatives ?
La région.
15. Que pourrait faire la France pour faire partager ses choix en matière d'environnement au niveau européen et international ?
Inversion du message. Sur les aliments concernés, présenter « certains composants ont été traités avec du glyphosate ». Mise en place des codes couleur rouge - orange - vert pour les aliments en terme de nutrition, de traitements agrochimiques
16. Y a-t-il d'autres points sur la transition écologique sur lesquels vous souhaiteriez vous exprimer ?
Repeupler la campagne par des incitations fortes pour les petites exploitations agricoles bio
